Résultats de la recherche - Assemblée nationale

813309 résultats trouvés

Question écrite n° 23279 de Mme Véronique Louwagie: Date de dépôt : 01/10/2019; moyens de paiement - Cryptomonnaie - Cryptomonnaie
Question écrite n° 15601 de Mme Émilie Bonnivard: Date de dépôt : 25/12/2018; sports - Devenir des Conseillers techniques sportifs (CTS) - Devenir des Conseillers techniques sportifs (CTS)
Question écrite n° 35715 de M. Sylvain Waserman: Date de dépôt : 19/01/2021; sociétés - Saisine des résidences principales en SCI - Saisine des résidences principales en SCI
Question écrite n° 37971 de Mme Alexandra Valetta Ardisson: Date de dépôt : 06/04/2021; sécurité routière - Ralentisseurs de vitesse de type « coussins berlinois ». - Ralentisseurs de vitesse de type « coussins berlinois ».
Question écrite n° 7303 de Mme Béatrice Descamps: Date de dépôt : 10/04/2018; personnes handicapées - Soutien aux associations pour une meilleure prise en charge de l'autisme - Soutien aux associations pour une meilleure prise en charge de l'autisme
Question écrite n° 37537 de M. Jean-Luc Bourgeaux: Date de dépôt : 23/03/2021; professions de santé - Situation des infirmiers de bloc opératoire diplômés d'Etat (IBODE) - Situation des infirmiers de bloc opératoire diplômés d'Etat (IBODE)
Question au Gouvernement n° 3844 de M. Emmanuel Maquet: Date de dépôt : 10/03/2021; commerce extérieur - Labels certifiant la fabrication française - Labels certifiant la fabrication française
Question écrite n° 22193 de M. Sylvain Waserman: Date de dépôt : 06/08/2019; agriculture - La réglementation en matière de traçabilité du pays d'origine du miel - La réglementation en matière de traçabilité du pays d'origine du miel
Question écrite n° 9125 de Mme Claire O'Petit: Date de dépôt : 12/06/2018; animaux - Animaux de guerre - Animaux de guerre
Question orale sans débat n° 1328 de Mme Géraldine Bannier: Date de dépôt : 16/03/2021; emploi et activité - Mesures de soutien au secteur de l'événementiel - Mesures de soutien au secteur de l'événementiel