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Compte rendu de réunion n° 167 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 04/11/2014
  1. I. Communication de Mme Estelle Grelier sur les filets maillants dérivants (COM(2014) 265 final E 9359)
  2. II. Communication de MM. Joaquim Pueyo et Bernard Deflesselles sur la politique spatiale européenne
  3. III. Communication de M. Philippe Armand Martin sur l'attribution des noms de domaine « .wine » et « .vin » sur internet
  4. IV. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
  5. V. Élection au Bureau de la commission
Compte rendu de réunion n° 49 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 25/03/2015
  1. — Audition du général Christophe Gomart, directeur du renseignement militaire, sur le projet de loi relatif au renseignement
Compte rendu de réunion n° 53 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 02/03/2016
  1. Présentation par M. Pascal Terrasse de son rapport au Premier ministre sur l'économie collaborative
  2. Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 47 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 01/04/2015
  1. Audition de M. Patrick Kron, président-directeur général du groupe Alstom
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 07/10/2015
  1. Audition de M. Michel Cosnard, dont la nomination en qualité de président du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur est envisagée par le Président de la République
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 59 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 07/07/2015
  1. Examen du rapport d'information sur les maladies de la vigne et du bois (Mme Catherine Quéré et M. Jean-Marie Sermier, rapporteurs).
Compte rendu de réunion n° 19 - Commission d'enquête relative aux moyens mis en œuvre par l'État pour lutter contre le terrorisme depuis le 7 janvier 2015
Date de réunion : 27/04/2016
  1. Audition, à huis clos, de M. Jérôme Bonnafont, directeur d'Afrique du Nord et du Moyen-Orient à l'administration centrale du ministère des Affaires étrangères et du Développement international, M. Didier Chabert, sous-directeur du Moyen-Orient, M. Philippe Errera, directeur général des relations internationales et de la stratégie du ministère de la Défense, et M. Fouad El Khatib, chef du département Afrique du Nord et Moyen-Orient
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 07/10/2015
  1. — Audition du général André Lanata, chef d'état-major de l'armée de l'air, sur le projet de loi de finances pour 2016
Compte rendu de réunion n° 2 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 27/10/2014
  1. Auditions, ouvertes à la presse, sur la mise en oeuvre des missions de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) (Mme Martine Carrillon-Couvreur, rapporteure) :
  2. Pr Marie-Ève Joël, présidente du conseil scientifique de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA), et M. Jean-Yves Barreyre, vice-président du conseil scientifique
  3. Mme Geneviève Gueydan, directrice de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA), Mme Emmanuelle Dubée, directrice adjointe, M. Xavier Dupont, directeur des établissements et services médico-sociaux et M. Étienne Deguelle, directeur adjoint de la compensation de la perte d'autonomie
Compte rendu de réunion n° 167 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 04/11/2014
  1. I. Communication de Mme Estelle Grelier sur les filets maillants dérivants (COM(2014) 265 final E 9359)
  2. II. Communication de MM. Joaquim Pueyo et Bernard Deflesselles sur la politique spatiale européenne
  3. III. Communication de M. Philippe Armand Martin sur l'attribution des noms de domaine « .wine » et « .vin » sur internet
  4. IV. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
  5. V. Élection au Bureau de la commission