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- Compte rendu de réunion n° 008 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 10/10/2012
- — Audition de l'amiral Édouard Guillaud, chef d'état-major des armées, sur le projet de loi de finances pour 2013
- Compte rendu de réunion n° 001 - Délégation aux outre-mer
- Date de réunion : 01/10/2013
- Table ronde sur la recherche et l'agriculture outre-mer : M. Jean-Louis Peyraud, chargé de mission-direction scientifique « agriculture » et M. Antoine Momot, chef du cabinet du président (INRA) ; M. François Cote, directeur du département des systèmes de production et de transformation tropicaux (PERSYST), et M. Gérard Matheron, chargé de mission du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement (CIRAD) ; M. Frédéric Lapeyrie, directeur général du consortium Agreenium ; M. Jean Champagne, directeur adjoint chargé de l'outre-mer du réseau des instituts des filières animales et végétales (ACTA)
- Compte rendu de réunion n° 80 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 30/09/2015
- — Audition de M. Jean-Yves le Drian, ministre de la Défense, sur le projet de loi de finances pour 2016.
- Compte rendu de réunion n° 46 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 19/02/2014
- Table ronde sur l'Union politique européenne et le contrôle démocratique, en présence de M. Yves Bertoncini, directeur de Notre Europe, Mme Mathilde Bouyé, coordinatrice du pôle Europe à Terra Nova, et M. Guntram Wolff, directeur de l'Institut Bruegel (ouverte à la presse)
- Bulgarie : accord de coopération relatif à la lutte contre l'emploi non déclaré et au respect du droit social en cas de circulation transfrontalière de travailleurs et de services (n° 782) Mme Chantal Guittet, rapporteure.
- Information relative à la commission
- Compte rendu de réunion n° 65 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 16/09/2015
- Audition, commune avec la commission des finances, de MM. Michel Destot et Michel Bouvard, sur le rapport sur le financement de la liaison ferroviaire Lyon Turin
- Compte rendu de réunion n° 58 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 01/02/2017
- Audition de M. Antoine Dulin, rapporteur du Conseil économique social et environnemental, sur l'avis « Les mécanismes d'évitement fiscal, leurs impacts sur le consentement à l'impôt et la cohésion sociale » adopté par le Conseil
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 14 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 15/10/2014
- — Audition du général Jean-Pierre Bosser, chef d'état-major de l'armée de terre, sur le projet de loi de finances pour 2015.
- Compte rendu de réunion n° 56 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 01/06/2016
- Audition de M. Norbert Ifrah, dont la désignation à la présidence du conseil d'administration de l'Institut national du cancer (INCA) est envisagée par le Gouvernement, en application de l'article L. 1451-1 du code de la santé publique
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 48 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 17/05/2016
- — Audition du général Jean-Daniel Testé, commandant interarmées de l'espace
- Compte rendu de réunion n° 167 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 04/11/2014
- I. Communication de Mme Estelle Grelier sur les filets maillants dérivants (COM(2014) 265 final E 9359)
- II. Communication de MM. Joaquim Pueyo et Bernard Deflesselles sur la politique spatiale européenne
- III. Communication de M. Philippe Armand Martin sur l'attribution des noms de domaine « .wine » et « .vin » sur internet
- IV. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
- V. Élection au Bureau de la commission
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