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Compte rendu de réunion n° 6 - Commission d'enquête sur la gestion des risques naturels majeurs dans les territoires d'outre-mer
Date de réunion : 22/02/2024
  1. À 14 heures
  2. Table ronde Saint-Martin et Saint-Barthélémy – Volet État :
  3. – Préfecture de Saint Barthélemy et Saint Martin : M. Fabien Sésé, secrétaire général
  4. – Direction de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DEAL) de Saint-Barthélemy et Saint-Martin : Mme Sabrina d'Habit, adjointe au chef d'unité territoriale
  5. – Direction de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DEAL) de la Guadeloupe : Mme Catherine Perrais, directrice adjointe
  6. – Service départemental d'incendie et de secours (SDIS) de Guadeloupe : M. le contrôleur général Félix Anténor Habazac, directeur
  7. – Service territorial d'incendie et de secours (STIS) de Saint-Barthélemy : M. le lieutenant-colonel Christophe Laurens, responsable
  8. À 15 h 15
  9. Table ronde Saint Martin et Saint Barthélémy – Volet collectivités :
  10. – Collectivité de Saint-Martin : M. Louis Mussington, président (présentiel) Mme Mélodie Illidge directrice des risques majeurs
  11. – Collectivité de Saint-Barthélemy : M. Xavier Lédée, président
  12. À 16 h 30
  13. Table ronde d'universitaires
  14. – Mme Stefanie Defossez, maître de conférences en géographie à l'université Paul-Valéry-Montpellier 3
  15. – M. Tony Rey, professeur de géomorphologie à l'université Paul Valéry Montpellier 3, membre du laboratoire de géographie et d'aménagement de Montpellier.
  16. À 17 h 30
  17. – M. Daniel Gibbs, ancien président de la collectivité de Saint Martin (2017 2022)
N° 2235 - Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2023-1138 du 6 décembre 2023 portant transposition de la directive n° 2021/2118 du 24 novembre 2021 modifiant la directive 2009/103/CE concernant l'assurance de la responsabilité civile résultant de la circulation de véhicules automoteurs et le contrôle de l'obligation d'assurer cette responsabilité
Voir le dossier (Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2023-1138 du 6 décembre 2023 concernant l'assurance de la responsabilité civile résultant de la circulation de véhicules automoteurs et le contrôle d'assurer cette responsabilité)
N° 2232 - Proposition de résolution européenne de Mme Lisa Belluco et M. Stéphane Delautrette pour éviter la dérégulation des nouveaux organismes génétiquement modifiés
Date de dépôt : 20/02/2024
Voir le dossier (Eviter la dérégulation des nouveaux organismes génétiquement modifiés)
N° 2227 - Proposition de loi de M. Sébastien Peytavie visant à reconnaître et protéger la santé menstruelle et gynécologique dans le monde du travail
Date de dépôt : 20/02/2024
Voir le dossier (Reconnaître et protéger la santé menstruelle et gynécologique dans le monde du travail)
N° 2229 - Proposition de loi de M. Nicolas Thierry visant à protéger la population des risques liés aux substances per- et polyfluoroalkylées
Date de dépôt : 20/02/2024
Voir le dossier (Protéger la population des risques liés aux substances per- et polyfluoroalkylées (PFAS))
Question écrite n° 15465 de Mme Constance Le Grip
Date de dépôt : 20/02/2024
organisations internationales - Aides financières allouées par la France au profit de l'UNRWA - Aides financières allouées par la France au profit de l'UNRWA
Compte rendu de réunion n° 21 - Mission d'information sur l'accès des Français à un logement digne et la réalisation d'un parcours résidentiel durable
Date de réunion : 15/02/2024
  1. – Audition de l'Association des communes et collectivités d'Outre-Mer (Accom).
Compte rendu de réunion n° 7 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 15/02/2024
  1. - présentation par l'UNICEF de son rapport « Grandir dans les Outre-mer : état des lieux des droits de l'enfant » réunissant Mme Mathilde Detrez, chargée de plaidoyer Outre-mer et Mme Jodie Soret, responsable du service des programmes et du plaidoyer ;
  2. - questions diverses.
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission d'enquête sur la gestion des risques naturels majeurs dans les territoires d'outre-mer
Date de réunion : 15/02/2024
  1. À 14 heures
  2. Table ronde « Bilan de la gestion de l'ouragan Irma et de la reconstruction à Saint Martin et Saint Barthélemy » :
  3. – Croix-Rouge de Saint-Martin, Mme Ketty Karam, présidente de la délégation territoriale
  4. – M. Bruno Magras, ancien président de la collectivité de Saint-Barthélemy (2007-2022)
  5. À 15 h 30
  6. Table ronde « Coopération avec le voisinage Océan Indien » :
  7. – Ambassade de France à Maurice : M. Marc Mertillo, Premier Conseiller
  8. – Agence française de développement (AFD), direction régionale Océan Indien : Mme Patricia Aubras, directrice régionale
  9. – Commission de l'océan indien (COI) : M. Vêlayoudoum Marimoutou, secrétaire général
  10. – Plateforme d'intervention régionale de l'Océan Indien (PIROI) : M. Christian Pailler, chef de délégation régionale océan indien
  11. À 17 h 30
  12. Table ronde « Coopération avec le voisinage – Océan Atlantique » :
  13. – Agence française de développement (AFD) : M. Marc Dubernet, directeur régional océan Atlantique
  14. – Croix-Rouge française Plateforme d'intervention régionale pour la zone Amérique Caraïbes (PIRAC) : M. Jérémie Sibeoni, chef de délégation régionale
  15. – M. Roland Dubertrand, ambassadeur chargé de coopération régionale dans la zone Atlantique
Compte rendu de réunion n° 18 - Mission d'information sur les capacités d'anticipation et d'adaptation de notre modèle de protection et de sécurité civiles
Date de réunion : 15/02/2024
  1. 14h00
  2. Table ronde, ouverte à la presse, « Sécurité civile et risques sanitaires », réunissant :
  3. - Mme Anne Hegoburu, sous-directrice en charge de la régulation de l'offre de soins, et M. Pierre Savary, chef du bureau premier recours, à la direction générale de l'offre de soins (DGOS) du ministère du travail, de la santé et des solidarités
  4. - Dr Jean-Marc Philippe, sous-directeur de la veille et de la sécurité sanitaire à la direction générale de la santé (DGS) du ministère du travail, de la santé et des solidarités
  5. - Mme Cécile Somarriba, directrice de la veille et de la sécurité sanitaire à l'Agence régionale de santé (ARS) d'Île-de-France
  6. - Dr Romain Hellmann, conseiller médical de la directrice générale de l'ARS du Grand Est
  7. - M. Samuel Pratmarty, directeur de l'offre de soins de l'ARS de Nouvelle-Aquitaine
  8. 16h00
  9. Table ronde, ouverte à la presse, « Recherche et anticipation au service de la sécurité civile », réunissant :
  10. - M. Patrick Laclémence, professeur, titulaire de la chaire gestion de crise à l'Université de Troyes
  11. - M. Patrick Lagadec, chercheur spécialiste de la gestion de crise et du risque (en visioconférence)
  12. - M. Jérome Dantan, enseignant-chercheur, docteur en informatique au Conservatoire national des arts et métiers (CNAM) et spécialiste des systèmes de décision en univers incertain