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Question écrite n° 18039 de Mme Annick Cousin
Date de dépôt : 28/05/2024
automobiles - L'impact des voitures électriques sur la filière automobile française - L'impact des voitures électriques sur la filière automobile française
Question écrite n° 18221 de Mme Géraldine Grangier
Date de dépôt : 28/05/2024
sports - Défense des clubs de tir sportif - Défense des clubs de tir sportif
Question écrite n° 18207 de M. Ugo Bernalicis
Date de dépôt : 28/05/2024
sécurité des biens et des personnes - Marchés publics relatifs à la sécurité privée des JOP 2024 - Marchés publics relatifs à la sécurité privée des JOP 2024
Question écrite n° 18061 de Mme Marine Hamelet
Date de dépôt : 28/05/2024
cycles et motocycles - Contrôle technique des véhicules motorisés à deux-roues historiques - Contrôle technique des véhicules motorisés à deux-roues historiques
Question écrite n° 18222 de M. Joël Giraud
Date de dépôt : 28/05/2024
tourisme et loisirs - Situation des campings de plein air - Situation des campings de plein air
Question écrite n° 18068 de M. Bertrand Bouyx
Date de dépôt : 28/05/2024
élections et référendums - Coût et gestion de panneaux électoraux pour les communes - Coût et gestion de panneaux électoraux pour les communes
Question écrite n° 18219 de M. Guy Bricout
Date de dépôt : 28/05/2024
sécurité sociale - Utilisation de l'IA au cours des contrôles diligentés par l'URSSAF - Utilisation de l'IA au cours des contrôles diligentés par l'URSSAF
Question écrite n° 18208 de M. Julien Rancoule
Date de dépôt : 28/05/2024
sécurité des biens et des personnes - Personnes diabétiques souhaitant devenir sapeurs-pompiers volontaires - Personnes diabétiques souhaitant devenir sapeurs-pompiers volontaires
Question écrite n° 18063 de Mme Virginie Duby-Muller
Date de dépôt : 28/05/2024
discriminations - Lutte contre l'homophobie dans le sport - Lutte contre l'homophobie dans le sport
Question écrite n° 18182 de M. Mickaël Bouloux
Date de dépôt : 28/05/2024
professions et activités sociales - Reconnaissance des assistants de service social de l'éducation nationale - Reconnaissance des assistants de service social de l'éducation nationale