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- N° 2655 - Proposition de résolution européenne de Mme Marietta Karamanli visant à lutter contre les addictions numériques chez les enfants
- Date de dépôt : 23/05/2024
- Voir le dossier (Lutter contre les addictions numériques chez les enfants)
- Amendement n° 2849 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634
- Date de dépôt : 23/05/2024
- Amendement de Mme Gatel, Mme Josso, Mme Brocard, Mme Maud Petit, M. Cubertafon, M. Laqhila, M. Bru, M. Le Gendre, Mme Thillaye et Mme Mette - Article 11 - Non renseigné
- Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
- Question au Gouvernement n° 1883 de Mme Émilie Bonnivard
- Date de dépôt : 23/05/2024
- lieux de privation de liberté - Sécurité des agents de l’administration pénitentiaire - Sécurité des agents de l’administration pénitentiaire
- Question au Gouvernement n° 1877 de Mme Claudia Rouaux
- Date de dépôt : 23/05/2024
- enseignement - Éducation prioritaire - Éducation prioritaire
- Question au Gouvernement n° 1884 de Mme Anne Le Hénanff
- Date de dépôt : 23/05/2024
- lieux de privation de liberté - Moyens des collectivités en faveur de l’apprentissage - Moyens des collectivités en faveur de l’apprentissage
- Question au Gouvernement n° 1876 de M. Steve Chailloux
- Date de dépôt : 23/05/2024
- enseignement - Situation en Nouvelle-Calédonie - Situation en Nouvelle-Calédonie
- Question au Gouvernement n° 1882 de M. Jean-Louis Bricout
- Date de dépôt : 23/05/2024
- départements - Situation budgétaire des départements - Situation budgétaire des départements
- Question au Gouvernement n° 1880 de Mme Eva Sas
- Date de dépôt : 23/05/2024
- énergie et carburants - TotalEnergies - TotalEnergies
- Question au Gouvernement n° 1881 de M. Emmanuel Mandon
- Date de dépôt : 23/05/2024
- finances publiques - Lutte contre la fraude - Lutte contre la fraude
- Question au Gouvernement n° 1878 de Mme Marjolaine Meynier-Millefert
- Date de dépôt : 23/05/2024
- transports ferroviaires - Liaison ferroviaire Lyon-Turin - Liaison ferroviaire Lyon-Turin
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