10697 résultats trouvés
- Compte rendu de réunion n° 17 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 01/12/2010
- Table ronde, ouverte à la presse, sur la gestion des collections des musées nationaux
- Présences en réunion
- Compte rendu intégral de la séance du mercredi 1 décembre 2010
- Date de séance : 01/12/2010
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Solidarité dans le domaine de l'alimentation en eau (n° 2982)
- 3. Activités immobilières des établissements d'enseignement supérieur (n° 2981)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 2996 - Rapport de M. Martial Saddier sur la proposition de loi , adoptée par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'Union européenne (n°2949)
- Date de dépôt : 01/12/2010
- Voir le dossier (Union européenne : adaptation de la législation au droit de l'UE)
- N° 2988 - Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord sous forme d'échange de notes verbales entre le Gouvernement de la République française et le Conseil fédéral suisse concernant l'interprétation de la convention relative au service militaire des double-nationaux du 16 novembre 1995 et mettant fin au dispositif mis en place par l'accord sous forme d'échange de notes des 28-29 décembre 1999 - Etude d'impact
- Voir le dossier (Traités et conventions : accord avec la Suisse sur le service militaire des double-nationaux)
- N° 2988 - Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord sous forme d'échange de notes verbales entre le Gouvernement de la République française et le Conseil fédéral suisse concernant l'interprétation de la convention relative au service militaire des double-nationaux du 16 novembre 1995 et mettant fin au dispositif mis en place par l'accord sous forme d'échange de notes des 28-29 décembre 1999
- Voir le dossier (Traités et conventions : accord avec la Suisse sur le service militaire des double-nationaux)
- Question écrite n° 94380 de M. Hervé Féron
- Date de dépôt : 30/11/2010
- défense - armée de l'air - flotte de transport. avion présidentiel. coût. statistiques
- Question écrite n° 94381 de M. Hervé Féron
- Date de dépôt : 30/11/2010
- défense - armée de l'air - flotte de transport. avion présidentiel. coût. statistiques
- Question écrite n° 94595 de M. Jean Grenet
- Date de dépôt : 30/11/2010
- mines et carrières - exploitation - gisement de nickel. Indonésie
- Question écrite n° 94382 de M. Hervé Féron
- Date de dépôt : 30/11/2010
- défense - armée de l'air - flotte de transport. avion présidentiel. coût. statistiques
- Compte rendu de réunion n° 28 - Commission denquête sur les mécanismes de spéculation affectant le fonctionnement des économies
- Date de réunion : 25/11/2010
- Audition ouverte à la presse, de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats