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- Question écrite n° 98264 de Mme Françoise Hostalier
- Date de dépôt : 25/01/2011
- défense - armée - Afghanistan. missions. bilan
- Compte rendu de réunion n° 3 - Commission denquête sur les mécanismes de spéculation affectant le fonctionnement des économies
- Date de réunion : 20/01/2011
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- Audition, ouverte à la presse, de MM. Thierry Wickers, président du Conseil national des barreaux, et Pierre Berger, président de la commission des règles et usages du Conseil national des barreaux
- N° 3109 - Projet de loi, modifié par le Sénat, en deuxième lecture, d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure
- Voir le dossier (Police et sécurité : loi d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure (LOPPSI 2))
- Compte rendu de réunion n° 2 - Mission d'information commune avec le Sénat sur les toxicomanies
- Date de réunion : 19/01/2011
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- Compte rendu de réunion n° 35 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 19/01/2011
- Audition, ouverte à la presse, de M. Gérard Mestrallet, président-directeur général de GDF-Suez
- N° 3107 - Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2010-1307 du 28 octobre 2010 relative à la partie législative du code des transports
- Voir le dossier (Transports : partie législative du code des transports (ratification de l'ordonnance n° 2010-1307))
- N° 3108 - Rapport de MM. Christian Bataille et Claude Birraux, établi au nom de cet office, sur l'évaluation du plan national de gestion des matières et déchets radioactifs 2010-2012
- Date de dépôt : 19/01/2011
- Voir le dossier (Evaluation du plan national de gestion des matières et déchets radioactifs 2010-2012)
- N° 3085 - Rapport de M. Claude Birraux, établi au nom de cet office, sur les mathématiques en France et dans les sciences, en présence des lauréats de la médaille Fields, MM. Ngô Bao Châu et Cédric Villani, ainsi que du lauréat du prix Gauss, M. Yves Meyer Compte rendu de la réunion du 17 novembre 2010
- Date de dépôt : 12/01/2011
- Voir le dossier (Mathématiques en France et dans les sciences)
- N° 3080 - Projet de loi autorisant la ratification des statuts de l'Agence internationale pour les énergies renouvelables (IRENA)
- Voir le dossier (Energie : Agence internationale pour les énergies renouvelables (IRENA))
- N° 3080 - Projet de loi autorisant la ratification des statuts de l'Agence internationale pour les énergies renouvelables (IRENA) - Etude d'impact
- Voir le dossier (Energie : Agence internationale pour les énergies renouvelables (IRENA))
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