Résultats de la recherche - Assemblée nationale

28473 résultats trouvés

Question écrite n° 1753 de M. Christophe Marion: Date de dépôt : 05/11/2024; professions de santé - Orthophonie et masters - Orthophonie et masters
Question écrite n° 1673 de Mme Karen Erodi: Date de dépôt : 05/11/2024; établissements de santé - Urgence à l'hôpital public et inaction du Gouvernement - Urgence à l'hôpital public et inaction du Gouvernement
Question écrite n° 1645 de M. Gérard Leseul: Date de dépôt : 05/11/2024; énergie et carburants - Chèque énergie - Chèque énergie
Question écrite n° 1781 de M. Auguste Evrard: Date de dépôt : 05/11/2024; sécurité des biens et des personnes - Réponse judiciaire aux actes de vandalisme antichrétien - Réponse judiciaire aux actes de vandalisme antichrétien
Question écrite n° 1612 de M. Timothée Houssin: Date de dépôt : 05/11/2024; assurance maladie maternité - Taxe sur les rendez-vous non honorés - Taxe sur les rendez-vous non honorés
Question écrite n° 1678 de Mme Virginie Duby-Muller: Date de dépôt : 05/11/2024; femmes - Conservation d'ovocytes - Conservation d'ovocytes
Question écrite n° 1605 de Mme Marie Pochon: Date de dépôt : 05/11/2024; agroalimentaire - Consignation des fûts de bière - Consignation des fûts de bière
Question écrite n° 1649 de M. Idir Boumertit: Date de dépôt : 05/11/2024; enseignement - CNR éducation et projets pédagogiques : vers une marchandisation de l'école ? - CNR éducation et projets pédagogiques : vers une marchandisation de l'école ?
Question écrite n° 1757 de M. Julien Rancoule: Date de dépôt : 05/11/2024; professions judiciaires et juridiques - Conséquence de la « LOPMI » pour certains étudiants en droit - Conséquence de la « LOPMI » pour certains étudiants en droit
Question écrite n° 1681 de Mme Sandrine Dogor-Such: Date de dépôt : 05/11/2024; fin de vie et soins palliatifs - Moyens financiers et humains pour améliorer l'accès aux soins palliatifs - Moyens financiers et humains pour améliorer l'accès aux soins palliatifs