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Tri des résultats

Question écrite n° 3667 de M. André Chassaigne
Date de dépôt : 04/02/2025
énergie et carburants - Révision à la baisse du barème de l'aide MaPrimeRenov chauffage au bois - Révision à la baisse du barème de l'aide MaPrimeRenov chauffage au bois
Question écrite n° 3626 de M. Emmanuel Maurel
Date de dépôt : 04/02/2025
aménagement du territoire - Enrichissement Euro Disney - Enrichissement Euro Disney
Question écrite n° 3724 de Mme Marie Pochon
Date de dépôt : 04/02/2025
numérique - Lutte contre l'illectronisme et dispositif Conseiller numérique - Lutte contre l'illectronisme et dispositif Conseiller numérique
Question écrite n° 3767 de M. Stéphane Rambaud
Date de dépôt : 04/02/2025
professions et activités sociales - Avenir des micro-crèches - Avenir des micro-crèches
Question écrite n° 3668 de M. Hervé Saulignac
Date de dépôt : 04/02/2025
enfants - Inquiétudes sur la pérennité des micro-crèches - Inquiétudes sur la pérennité des micro-crèches
Question écrite n° 3768 de Mme Anne Le Hénanff
Date de dépôt : 04/02/2025
professions et activités sociales - Conséquences des futures normes prévues pour les micro-crèches - Conséquences des futures normes prévues pour les micro-crèches
N° 901 - Proposition de loi de Mme Anne-Laure Blin visant à sauvegarder la langue française et à réaffirmer la place fondamentale de l'Académie française
Date de dépôt : 04/02/2025
Voir le dossier (Sauvegarder la langue française et réaffirmer la place fondamentale de l'Académie française)
N° 884 - Proposition de loi de M. Daniel Labaronne contre les fraudes aux moyens de paiement scripturaux
Date de dépôt : 04/02/2025
Voir le dossier (Contre les fraudes aux moyens de paiement scripturaux)
Compte rendu intégral de la séance du lundi 03 février 2025
Date de séance : 03/02/2025
  1. 1. Libération d’Ofer Kalderon
  2. 2. Projet de loi de finances pour 2025
  3. 3. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 42 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 03/02/2025
  1. – Désignation de rapporteurs d'information
  2. – Examen, au titre de l'article 88 du Règlement, des amendements aux première et deuxième parties du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025, en nouvelle lecture (n° 622) (M. Thibault Bazin, rapporteur général)