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Compte rendu de réunion n° 56 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 10/04/2024
  1. Audition commune, ouverte à la presse, de M. Emmanuel Chopin, membre du comité de Liaison Défense du MEDEF, PDG de Novakamp, de M. Philippe Duhamel, président du comité défense du CIDEF, directeur général adjoint Systèmes de mission défense chez Thales, et M. Albert Corbel, Secrétaire général de CFDT Défense, sur le rôle des entreprises et des partenaires sociaux dans la défense globale.
N° 2461 rapport d'information - Rapport d'information de M. Thomas Gassilloud déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées portant recueil d'auditions de la commission sur la politique française de défense en Afrique
Date de dépôt : 10/04/2024
Voir le dossier (Recueil d'auditions de la commission de la défense sur la politique française de défense en Afrique)
N° 2458 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Béatrice Descamps et Mme Estelle Folest déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur l'enseignement supérieur privé à but lucratif
Date de dépôt : 10/04/2024
Voir le dossier (Enseignement supérieur privé à but lucratif)
N° 2455 rapport - Rapport de M. Marc Ferracci de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre les discriminations par la pratique de tests individuels et statistiques.
Date de dépôt : 10/04/2024
Voir le dossier (Lutte contre les discriminations par la pratique de tests individuels et statistiques)
N° 2459 rapport - Rapport de M. Lionel Causse sur la proposition de loi de M. Lionel Causse et plusieurs de ses collègues visant à compléter les dispositions applicables au Haut Conseil de stabilité financière (2091).
Date de dépôt : 10/04/2024
Voir le dossier (Compléter les dispositions applicables au Haut Conseil de stabilité financière)
N° 2467 rapport d'information - Rapport d'information de M. Pierre-Henri Dumont et Mme Liliana Tanguy déposé par la commission des affaires européennes sur l'évolution des négociations d'adhésion entre les pays des Balkans occidentaux et l'Union
Date de dépôt : 10/04/2024
Voir le dossier (Évolution des négociations d'adhésion entre les pays des Balkans occidentaux et l'Union)
Question écrite n° 16978 de M. Quentin Bataillon
Date de dépôt : 09/04/2024
pharmacie et médicaments - Traitement contre la dégénérescence maculaire liée à l'âge (DMLA) sèche - Traitement contre la dégénérescence maculaire liée à l'âge (DMLA) sèche
N° 2446 - Proposition de résolution européenne de Mme Elsa Faucillon visant à la création d'une flotte européenne de sauvetage en mer
Date de dépôt : 08/04/2024
Voir le dossier (Création d'une flotte européenne de sauvetage en mer)
N° 2444 - Proposition de résolution de M. Pierre Morel-À-L'Huissier visant à exiger un débat parlementaire sur l'accord de libre-échange entre l'Union européenne et le Canada
Date de dépôt : 05/04/2024
Voir le dossier (Exiger un débat parlementaire sur l'accord de libre-échange entre l'Union européenne et le Canada)
Compte rendu de réunion n° 189 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 04/04/2024
  1. Examen de la note scientifique sur les débris spatiaux (Jean-Luc Fugit, député, et Ludovic Haye, sénateur, rapporteurs)
  2. Examen des conclusions de l'audition publique sur la protection de la biodiversité marine en haute mer (Mereana Reid Arbelot, députée, rapporteure)