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Question orale sans débat n° 238 de Mme Véronique Besse
Date de dépôt : 04/03/2025
santé - Situation sanitaire en Vendée - Situation sanitaire en Vendée
Question écrite n° 4741 de Mme Dominique Voynet
Date de dépôt : 04/03/2025
pollution - Essais atomiques à Monrovilliers - Essais atomiques à Monrovilliers
Question orale sans débat n° 235 de M. Matthieu Bloch
Date de dépôt : 04/03/2025
espace et politique spatiale - Transfert de la cancérologie du Mittan à Trévenans - Transfert de la cancérologie du Mittan à Trévenans
Question écrite n° 4697 de M. Didier Le Gac
Date de dépôt : 04/03/2025
impôts locaux - Fiscalité applicable à certains propriétaires de loueurs en meublé - Fiscalité applicable à certains propriétaires de loueurs en meublé
Question écrite n° 4686 de Mme Félicie Gérard
Date de dépôt : 04/03/2025
formation professionnelle et apprentissage - Formation au BAFA - Formation au BAFA
Question écrite n° 4717 de M. Max Mathiasin
Date de dépôt : 04/03/2025
outre-mer - Pérennisation des maisons des 1000 premiers jours - Pérennisation des maisons des 1000 premiers jours
Question écrite n° 4724 de M. Romain Eskenazi
Date de dépôt : 04/03/2025
personnes handicapées - Garantir les droits fondamentaux des personnes en situation de handicap - Garantir les droits fondamentaux des personnes en situation de handicap
Question écrite n° 4656 de Mme Sylvie Bonnet
Date de dépôt : 04/03/2025
énergie et carburants - Développement du photovoltaïque sur bâtiments - Développement du photovoltaïque sur bâtiments
Question écrite n° 4696 de M. Pieyre-Alexandre Anglade
Date de dépôt : 04/03/2025
impôts et taxes - Télétravail transfrontalier France-Belgique (étude d'impact) - Télétravail transfrontalier France-Belgique (étude d'impact)
Question écrite n° 4769 de M. Bartolomé Lenoir
Date de dépôt : 04/03/2025
transports ferroviaires - De l'importance de sauver "les petites lignes" ferroviaires - De l'importance de sauver "les petites lignes" ferroviaires