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- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 23 mai 2024
- Date de séance : 23/05/2024
- 1. Souveraineté alimentaire et renouvellement des générations en agriculture
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 2652 - Proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à prévenir les ingérences étrangères en France
- Date de dépôt : 23/05/2024
- Voir le dossier (Prévenir les ingérences étrangères en France)
- N° 2653 rapport - Rapport de M. Davy Rimane sur la proposition de loi constitutionnelle de M. Davy Rimane et plusieurs de ses collègues tendant à la création d'une commission permanente aux collectivités territoriales et aux outre-mer (2471).
- Date de dépôt : 23/05/2024
- Voir le dossier (Création d'une commission permanente aux collectivités territoriales et aux outre-mer)
- N° 2655 - Proposition de résolution européenne de Mme Marietta Karamanli visant à lutter contre les addictions numériques chez les enfants
- Date de dépôt : 23/05/2024
- Voir le dossier (Lutter contre les addictions numériques chez les enfants)
- Amendement n° 2849 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634
- Date de dépôt : 23/05/2024
- Amendement de Mme Gatel, Mme Josso, Mme Brocard, Mme Maud Petit, M. Cubertafon, M. Laqhila, M. Bru, M. Le Gendre, Mme Thillaye et Mme Mette - Article 11 - Non renseigné
- Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
- Question au Gouvernement n° 1883 de Mme Émilie Bonnivard
- Date de dépôt : 23/05/2024
- lieux de privation de liberté - Sécurité des agents de l’administration pénitentiaire - Sécurité des agents de l’administration pénitentiaire
- Question au Gouvernement n° 1877 de Mme Claudia Rouaux
- Date de dépôt : 23/05/2024
- enseignement - Éducation prioritaire - Éducation prioritaire
- Question au Gouvernement n° 1884 de Mme Anne Le Hénanff
- Date de dépôt : 23/05/2024
- lieux de privation de liberté - Moyens des collectivités en faveur de l’apprentissage - Moyens des collectivités en faveur de l’apprentissage
- Question au Gouvernement n° 1876 de M. Steve Chailloux
- Date de dépôt : 23/05/2024
- enseignement - Situation en Nouvelle-Calédonie - Situation en Nouvelle-Calédonie
- Question au Gouvernement n° 1882 de M. Jean-Louis Bricout
- Date de dépôt : 23/05/2024
- départements - Situation budgétaire des départements - Situation budgétaire des départements
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