Résultats de la recherche - Assemblée nationale

1125793 résultats trouvés

Question orale sans débat n° 780 de M. Jean-Félix Acquaviva: Date de dépôt : 21/05/2024; montagne - Particularité du comité de massif de la Corse - Particularité du comité de massif de la Corse
Question orale sans débat n° 793 de M. Denis Masséglia: Date de dépôt : 21/05/2024; santé - Crise de l'accès aux soins psychiatriques dans le Choletais - Crise de l'accès aux soins psychiatriques dans le Choletais
Question écrite n° 17996 de M. Paul Christophe: Date de dépôt : 21/05/2024; taxe sur la valeur ajoutée - Frais de justice et TVA - Frais de justice et TVA
Question écrite n° 17983 de Mme Mereana Reid Arbelot: Date de dépôt : 21/05/2024; santé - Prochaine réunion de la CCSCEN - Prochaine réunion de la CCSCEN
Question écrite n° 18003 de M. Bertrand Sorre: Date de dépôt : 21/05/2024; urbanisme - Construction d'abris pour animaux sur des terrains agricoles - Construction d'abris pour animaux sur des terrains agricoles
Question écrite n° 17850 de M. Hubert Brigand: Date de dépôt : 21/05/2024; bois et forêts - Entrave au développement du bois dans la construction - Entrave au développement du bois dans la construction
Question écrite n° 17838 de M. Benoît Bordat: Date de dépôt : 21/05/2024; animaux - Interdiction de la vente d'animaux de compagnie sur les salons - Interdiction de la vente d'animaux de compagnie sur les salons
Question orale sans débat n° 777 de M. Alexis Corbière: Date de dépôt : 21/05/2024; postes - Réduction du service public de La Poste - Réduction du service public de La Poste
Question écrite n° 17904 de Mme Josy Poueyto: Date de dépôt : 21/05/2024; état civil - Demande et transmission par courriel de copies-extraits d'actes de l'état civil - Demande et transmission par courriel de copies-extraits d'actes de l'état civil
Question écrite n° 17873 de M. Julien Odoul: Date de dépôt : 21/05/2024; discriminations - Dérives antisémites à Sciences Po Paris - Dérives antisémites à Sciences Po Paris