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Compte rendu de réunion n° 10 - Commission d'enquête sur l'attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre
Date de réunion : 01/02/2024
  1. - À 14 heures 30 :
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Patrick Bloche, adjoint à la maire de Paris, ancien député et rapporteur de propositions de loi relatives à l'audiovisuel
  3. - À 16 heures :
  4. Table ronde, ouverte à la presse, sur la protection du jeune public :
  5. - M. Éric Delemar, Défenseur des enfants, adjoint à la Défenseure des droits, en charge de la défense et de la promotion des droits de l'enfant
  6. - Mme Alexandra Mielle, chef du département « protection et prévention des publics » de l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom)
  7. - M. Serge Tisseron, psychiatre et président de l'association « 3-6-9-12, apprivoiser les écrans et grandir »
  8. - Mme Anne Lefebvre, psychologue clinicienne et présidente de l'Association pour l'éducation à la réduction du temps écrans (Alerte)
  9. - M. Philippe Bony, président de Gulli, directeur général des chaînes thématiques du groupe M6 et Mme Armelle Donné, directrice de la conformité des programmes du groupe M6
  10. - M. Vincent Navarro, directeur général adjoint en charge de Canal+ et des antennes du groupe Canal
  11. - M. Pierre Siracusa, directeur de la jeunesse, de l'animation et de l'éducation au sein de France Télévisions
  12. - M. Yann Labasque, directeur des programmes jeunesse du groupe TF1 et M. Thomas Courcelle, directeur de la conformité des programmes du groupe TF1
  13. - À 17 heures 30 :
  14. Audition, ouverte à la presse, des dirigeants du groupe Altice Media :
  15. - M. Arthur Dreyfuss, président-directeur général de Altice France
  16. - M. Marc-Olivier Fogiel, directeur général de BFMTV
  17. - M. Stéphane Sallé de Chou, directeur général de RMC Story et RMC Découverte
  18. - M. Philippe Corbé, directeur de la rédaction de BFMTV
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission d'enquête sur la gestion des risques naturels majeurs dans les territoires d'outre-mer
Date de réunion : 01/02/2024
  1. À 14 heures
  2. – Audition du Groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat (GIEC groupe 2) : M. Gonéri Le Cozannet, direction risques et prévention, Unité risques côtiers et changement climatique, Bureau de recherches géologiques et minières(BRGM) (en visioconférence) et Mme Annamaria Lammel, professeur émérite à l'Université Paris 8, directrice de recherche au laboratoire Paragraphe (EA 3898).
  3. À 15 heures
  4. – Audition de l'Institut de recherche pour le développement (IRD) : MM. Philippe Charvis, directeur délégué à la science et Frédéric Ménard, conseiller scientifique Outre mer (en visioconférence).
  5. À 16 heures
  6. – Audition de l'Institut de physique du globe de Paris (IPGP), Université Paris Cité : M. Jean Christophe Komorowski, responsable scientifique des Observatoires volcanologiques et sismologiques, et responsable du Service national d'observation en volcanologie (CNRS-INSU), Mme Anne le Friant, directrice adjointe en charge des observatoires, Mme Jordane Corbeau, directrice adjointe, Observatoire volcanologique et sismologique de Martinique, M. Arnaud Lemarchand, directeur adjoint en charge de l'instrumentation.
  7. À 17 heures
  8. – Audition du Centre national de recherche scientifique (CNRS) : MM. Alain Schuhl, directeur général délégué à la science, Stéphane Guillot, directeur adjoint scientifique de l'Institut national des Sciences de l'Univers du CNRS, Domaine Terre Solide, Patrick Allard, directeur de recherche CNRS émérite à l'Institut de Physique du Globe de Paris (IPGP), Thomas Borel, responsable des affaires publiques.
  9. À 18 heures
  10. – Audition de l'Office français de la biodiversité (OFB) : M. Jean Michel Zammite, directeur des Outre-mer.
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission d'enquête sur l'attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre
Date de réunion : 01/02/2024
  1. Audition, ouverte à la presse, des dirigeants de NRJ Group :
  2. - M. Jean-Paul Baudecroux, président-directeur général du groupe
  3. - Mme Maryam Salehi, directrice déléguée à la direction générale du groupe
  4. - Mme Céline Chanat, directrice générale adjointe en charge des contenus et de la programmation du pôle TV
  5. - M. Philippe Boindrieux, directeur délégué finances du groupe
  6. - M. Hervé Pavard, gérant de NRJ 12
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 01 février 2024
Date de séance : 01/02/2024
  1. 1. Encadrer l’intervention des cabinets de conseil privés
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 34 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 01/02/2024
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements en discussion sur la proposition de loi visant à faciliter la transformation des bureaux en logements (n° 2111) (M. Romain Daubié, rapporteur).
  2. Nomination de rapporteurs
N° 2141 - Projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Land du Bade-Wurtemberg relatif à la création d'une compagnie de gendarmerie fluviale franco-allemande sur le Rhin
Voir le dossier (Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Land du Bade-Wurtemberg relatif à la création d'une compagnie de gendarmerie fluviale franco-allemande sur le Rhin)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 31 janvier 2024
Date de séance : 31/01/2024
  1. 1. Encadrer l’intervention des cabinets de conseil privés
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission d'enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements
Date de réunion : 31/01/2024
  1. Audition commune de Mme Bérangère Lepetit et Mme Elsa Marnette, journalistes, auteures de l'ouvrage Babyzness, et de Mme Daphné Gastaldi et M. Mathieu Périsse, journalistes, auteurs de l'ouvrage Le Prix du berceau.
Compte rendu de réunion n° 18 - Mission d'information sur l'accès des Français à un logement digne et la réalisation d'un parcours résidentiel durable
Date de réunion : 31/01/2024
  1. Audition de M. Jean-Claude Driant, professeur émérite à l'Ecole d'urbanisme de Paris (Université Paris Est Créteil)
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission d'enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements
Date de réunion : 31/01/2024
  1. Audition de Mme Nathalie Casso-Vicarini, fondatrice et déléguée générale de l'association Ensemble pour la Petite Enfance et membre de la Commission dite des « 1000 premiers jours ».