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- N° 2658 rapport - Rapport de M. Stéphane Piednoir établi au nom de l'office, rendant compte de l'événement consacré à la place des femmes dans l'Intelligence Artificielle, organisé à l'occasion de la Journée internationale des droits des femmes, le 7 mars 2024
- Date de dépôt : 27/05/2024
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- N° 2660 rapport - Rapport d'enquête de Mme Sarah Tanzilli sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements
- Date de dépôt : 27/05/2024
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- N° 2660 tome II - Rapport d'enquête de Mme Sarah Tanzilli sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements
- Date de dépôt : 27/05/2024
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- N° 2660 tome I - Rapport d'enquête de Mme Sarah Tanzilli sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements
- Date de dépôt : 27/05/2024
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- Amendement n° 51 - RÉSULTATS DE LA GESTION ET APPROBATION DES COMPTES DE L’ANNÉE 2023 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2520
- Date de dépôt : 25/05/2024
- Amendement de M. Mickaël Bouloux, M. Philippe Brun, M. Baptiste et Mme Pires Beaune - Après l'article 9 - Non renseigné
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- Amendement n° 46 - RÉSULTATS DE LA GESTION ET APPROBATION DES COMPTES DE L’ANNÉE 2023 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2520
- Date de dépôt : 25/05/2024
- Amendement de M. Mickaël Bouloux, M. Philippe Brun, M. Baptiste et Mme Pires Beaune - Après l'article 9 - Non renseigné
- Voir le dossier (Résultats de la gestion et approbation des comptes de l’année 2023)
- Amendement n° 54 - RÉSULTATS DE LA GESTION ET APPROBATION DES COMPTES DE L’ANNÉE 2023 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2520
- Date de dépôt : 25/05/2024
- Amendement de M. Mickaël Bouloux, M. Philippe Brun, M. Baptiste et Mme Pires Beaune - Article LIMINAIRE - Rejeté
- Voir le dossier (Résultats de la gestion et approbation des comptes de l’année 2023)
- Amendement n° 42 - RÉSULTATS DE LA GESTION ET APPROBATION DES COMPTES DE L’ANNÉE 2023 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2520
- Date de dépôt : 25/05/2024
- Amendement de M. Mickaël Bouloux, M. Philippe Brun, M. Baptiste et Mme Pires Beaune - Après l'article 4 - Rejeté
- Voir le dossier (Résultats de la gestion et approbation des comptes de l’année 2023)
- Amendement n° 36 - RÉSULTATS DE LA GESTION ET APPROBATION DES COMPTES DE L’ANNÉE 2023 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2520
- Date de dépôt : 25/05/2024
- Amendement de M. Mickaël Bouloux, M. Philippe Brun, M. Baptiste et Mme Pires Beaune - Après l'article 4 - Rejeté
- Voir le dossier (Résultats de la gestion et approbation des comptes de l’année 2023)
- Amendement n° 41 - RÉSULTATS DE LA GESTION ET APPROBATION DES COMPTES DE L’ANNÉE 2023 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2520
- Date de dépôt : 25/05/2024
- Amendement de M. Mickaël Bouloux, M. Philippe Brun, M. Baptiste et Mme Pires Beaune - Après l'article 4 - Rejeté
- Voir le dossier (Résultats de la gestion et approbation des comptes de l’année 2023)
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