1131639 résultats trouvés
- Amendement n° 649 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634
- Date de dépôt : 21/05/2024
- Amendement de M. Juvin, M. Bazin, Mme Bonnet, M. Hetzel, Mme Genevard, Mme Bazin-Malgras, Mme Blin, Mme Bonnivard, M. Bony, M. Cordier, Mme Corneloup, Mme D'Intorni, Mme Dalloz, M. Di Filippo, M. Dubois, M. Forissier, M. Gosselin, Mme Serre, Mme Valentin, M. Vermorel-Marques, Mme Gruet, M. Habert-Dassault et Mme Duby-Muller - Article 5 - Rejeté
- Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
- Amendement n° 652 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634
- Date de dépôt : 21/05/2024
- Amendement de M. Juvin, Mme Genevard, Mme Bazin-Malgras, Mme Blin, Mme Bonnivard, M. Bony, Mme Dalloz, M. Dubois, M. Forissier, M. Gosselin, Mme Serre, M. Vermorel-Marques, Mme Gruet, M. Habert-Dassault et Mme Duby-Muller - Article 5 - Tombé
- Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
- Question écrite n° 17945 de M. Frédéric Maillot
- Date de dépôt : 21/05/2024
- outre-mer - Situation des étudiants ultramarins au CROUS de Paris pendant les JO - Situation des étudiants ultramarins au CROUS de Paris pendant les JO
- Question orale sans débat n° 779 de M. Rodrigo Arenas
- Date de dépôt : 21/05/2024
- discriminations - Comment réduire le coût du racisme - Comment réduire le coût du racisme
- Question orale sans débat n° 780 de M. Jean-Félix Acquaviva
- Date de dépôt : 21/05/2024
- montagne - Particularité du comité de massif de la Corse - Particularité du comité de massif de la Corse
- Question orale sans débat n° 793 de M. Denis Masséglia
- Date de dépôt : 21/05/2024
- santé - Crise de l'accès aux soins psychiatriques dans le Choletais - Crise de l'accès aux soins psychiatriques dans le Choletais
- Question écrite n° 17996 de M. Paul Christophe
- Date de dépôt : 21/05/2024
- taxe sur la valeur ajoutée - Frais de justice et TVA - Frais de justice et TVA
- Question écrite n° 17983 de Mme Mereana Reid Arbelot
- Date de dépôt : 21/05/2024
- santé - Prochaine réunion de la CCSCEN - Prochaine réunion de la CCSCEN
- Question écrite n° 18003 de M. Bertrand Sorre
- Date de dépôt : 21/05/2024
- urbanisme - Construction d'abris pour animaux sur des terrains agricoles - Construction d'abris pour animaux sur des terrains agricoles
- Question écrite n° 17850 de M. Hubert Brigand
- Date de dépôt : 21/05/2024
- bois et forêts - Entrave au développement du bois dans la construction - Entrave au développement du bois dans la construction
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