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- Compte rendu de réunion n° 37 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 14/02/2024
- Audition, ouverte à la presse, de M. Stéphane Séjourné, ministre de l'Europe et des affaires étrangères.
- Compte rendu de réunion n° 20 - Mission d'information sur l'accès des Français à un logement digne et la réalisation d'un parcours résidentiel durable
- Date de réunion : 14/02/2024
- – Audition de M. Pierre Madec, chargé d'études à l'Observatoire français des conjonctures économique (OFCE).
- Compte rendu de réunion n° 39 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 14/02/2024
- - Suite de l'examen de la proposition de loi visant à lutter contre les pénuries de médicaments (n° 2062) (Mme Valérie Rabault, rapporteure)
- - Examen de la proposition de loi visant à toucher sa retraite dès le premier jour (n° 2058) (Mme Mélanie Thomin, rapporteure)
- - Examen de la proposition de loi visant à instaurer la semaine de quatre jours pour les bénévoles (n° 2065) (M. Bertrand Petit, rapporteur)
- Compte rendu de réunion n° 60 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 14/02/2024
- Souveraineté alimentaire européenne : examen du rapport d'information (MM. Rodrigo ARENAS et Charles SITZENSTUHL, rapporteurs d'information)
- Révision du règlement européen REACH sur les substances chimiques : examen de la proposition de résolution européenne de M. Nicolas THIERRY et plusieurs de ses collègues (Nicolas THIERRY, rapporteur) (n° 1921)
- Compte rendu de réunion n° 29 - Délégation aux droits des enfants
- Date de réunion : 14/02/2024
- - table ronde, ouverte à la presse, des responsables de l'Unité d'accueil pédiatrique de l'enfance en danger (UAPED) du Centre hospitalier universitaire d'Orléans, Mme Patricia Montes Lopez du Pôle France et UAPED, Mme Barbara Tisseron, pédiatre médecin légiste, responsable de l'UAPED – UMJ mineurs du CHU d'Orléans et Mme Martine Brousse, présidente de l'association la Voix de l'enfant, M. Jean-Luc Vuillemenot de l'association Handi'chiens autour de la prise en charge des violences sur mineurs.
- Compte rendu intégral de la séance du mercredi 14 février 2024
- Date de séance : 14/02/2024
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Lutte contre les dérives sectaires
- 3. Mise à disposition aux régions du réseau routier national non concédé
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 41 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 14/02/2024
- Audition, à huis clos, de M. Jean-Pierre Lacroix, secrétaire général adjoint aux opérations de paix des Nations unies, sur le bilan des opérations de maintien de la paix en Afrique.
- Compte rendu de réunion n° 39 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 14/02/2024
- Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à renforcer la protection des mineurs et l'honorabilité dans le sport (n° 1396) (Mme Claudia Rouaux, rapporteure)
- Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi tendant à généraliser les conventions de partenariat entre les cités éducatives et des orthophonistes (n° 1755)
- Compte rendu de réunion n° 35 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 14/02/2024
- – Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à réduire l'impact environnemental de l'industrie textile (n° 2129) (sous réserve de son inscription à l'ordre du jour) ;
- – Audition de M. Sylvain Waserman, président-directeur général de l'Agence de la transition écologique, sur le bilan de son « tour de France des régions » et les axes de travail prioritaires de l'agence.
- Compte rendu de réunion n° 37 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 14/02/2024
- Élection, à huis clos, pour la présidence de la commission
- Examen de la proposition de loi pour louer en toute confiance (n° 2057) (M. Stéphane Delautrette, rapporteur) (1)
- Examen de la proposition de loi créant, face à la précarité alimentaire, des Territoires Zéro Faim (n° 2064) (M. Guillaume Garot, rapporteur) (2)
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