Résultats de la recherche - Assemblée nationale

67162 résultats trouvés

Question écrite n° 6561 de Mme Constance de Pélichy: Date de dépôt : 13/05/2025; déchets - Vidéosurveillance et dépôts sauvages - Vidéosurveillance et dépôts sauvages
Question écrite n° 6567 de Mme Virginie Duby-Muller: Date de dépôt : 13/05/2025; donations et successions - Problématique successorale dans le contexte frontalier franco-suisse - Problématique successorale dans le contexte frontalier franco-suisse
Question écrite n° 6570 de Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback: Date de dépôt : 13/05/2025; économie sociale et solidaire - Préparation du budget 2026 et dialogue avec les acteurs de l'ESS - Préparation du budget 2026 et dialogue avec les acteurs de l'ESS
N° 1385 - Proposition de résolution de Mme Delphine Lingemann invitant le Gouvernement à généraliser l'interdiction des appareils numériques dans l'ensemble de l'enseignement secondaire: Date de dépôt : 13/05/2025; Voir le dossier (Généraliser l'interdiction des appareils numériques dans l'ensemble de l'enseignement secondaire)
Question écrite n° 6670 de Mme Sophie Blanc: Date de dépôt : 13/05/2025; voirie - Sous-financement entretien des infrastructures routières locales et des ponts - Sous-financement entretien des infrastructures routières locales et des ponts
Question écrite n° 6585 de M. Jean-Michel Brard: Date de dépôt : 13/05/2025; examens, concours et diplômes - Date d'examen du permis de conduire dans les zones rurales - Date d'examen du permis de conduire dans les zones rurales
Question écrite n° 6555 de M. François Piquemal: Date de dépôt : 13/05/2025; culture - Soutien national et local aux MJC - Soutien national et local aux MJC
Question écrite n° 6526 de M. Emmanuel Grégoire: Date de dépôt : 13/05/2025; arts et spectacles - Inapplicabilité du décret relatif à la réglementation sonore pour les festivals - Inapplicabilité du décret relatif à la réglementation sonore pour les festivals
N° 1387 - Proposition de loi de M. Guillaume Gouffier Valente visant à renforcer la lutte contre la traite des êtres humains: Date de dépôt : 13/05/2025; Voir le dossier (Renforcer la lutte contre la traite des êtres humains)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 12 mai 2025: Date de séance : 12/05/2025