Résultats de la recherche - Assemblée nationale

29881 résultats trouvés

Question écrite n° 1767 de Mme Virginie Duby-Muller: Date de dépôt : 05/11/2024; ruralité - Attribution de la DETR - Attribution de la DETR
Question écrite n° 1716 de M. Rodrigo Arenas: Date de dépôt : 05/11/2024; mer et littoral - Cartographies des traits de côtes - Cartographies des traits de côtes
Question écrite n° 1709 de M. Timothée Houssin: Date de dépôt : 05/11/2024; logement : aides et prêts - Mise en œuvre du « prêt avance rénovation » - Mise en œuvre du « prêt avance rénovation »
Question écrite n° 1801 de M. Rodrigo Arenas: Date de dépôt : 05/11/2024; transports ferroviaires - Situation du fret ferroviaire en France - Situation du fret ferroviaire en France
Question écrite n° 1623 de M. Rodrigo Arenas: Date de dépôt : 05/11/2024; catastrophes naturelles - Crues soudaines et adaptation au changement climatique - Crues soudaines et adaptation au changement climatique
Question écrite n° 1685 de M. François Piquemal: Date de dépôt : 05/11/2024; fonctionnaires et agents publics - Nominations et absentéisme des hauts-fonctionnaires - Nominations et absentéisme des hauts-fonctionnaires
Question écrite n° 1637 de Mme Félicie Gérard: Date de dépôt : 05/11/2024; décorations, insignes et emblèmes - Échelons de la médaille du travail - Échelons de la médaille du travail
Question écrite n° 1704 de M. Anthony Brosse: Date de dépôt : 05/11/2024; logement - Durée des conventions d'opérations programmées pour l'amélioration de l'habitat - Durée des conventions d'opérations programmées pour l'amélioration de l'habitat
Question écrite n° 1599 de M. Karl Olive: Date de dépôt : 05/11/2024; administration - Développement de l'intelligence artificielle dans la fonction publique - Développement de l'intelligence artificielle dans la fonction publique
Question écrite n° 1769 de M. Olivier Faure: Date de dépôt : 05/11/2024; santé - Contamination au mercure du thon - Contamination au mercure du thon