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Amendement n° 168 - PROGRAMMATION MILITAIRE 2024-2030 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1033
Date de dépôt : 04/05/2023
Amendement de M. Bru, Mme Lingemann, M. Blanchet, M. Cubertafon, Mme Thillaye, M. Lainé et Mme Poueyto - Article 2 - Non renseigné
Voir le dossier (Programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et diverses dispositions intéressant la défense)
Amendement n° 167 - PROGRAMMATION MILITAIRE 2024-2030 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1033
Date de dépôt : 04/05/2023
Amendement de M. Bru, Mme Lingemann, M. Blanchet, M. Cubertafon, Mme Thillaye, M. Lainé et Mme Poueyto - Article 23 - Non renseigné
Voir le dossier (Programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et diverses dispositions intéressant la défense)
Amendement n° 652 - PROGRAMMATION MILITAIRE 2024-2030 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1033
Date de dépôt : 04/05/2023
Amendement de M. Bru, M. Blanchet, M. Cubertafon, M. Lainé, Mme Lingemann, Mme Poueyto et Mme Thillaye - Article 23 - Non renseigné
Voir le dossier (Programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et diverses dispositions intéressant la défense)
Amendement n° 625 - PROGRAMMATION MILITAIRE 2024-2030 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1033
Date de dépôt : 04/05/2023
Amendement de Mme Thillaye, M. Blanchet, M. Bru, M. Cubertafon, M. Lainé, Mme Lingemann et Mme Poueyto - Article 2 - Non renseigné
Voir le dossier (Programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et diverses dispositions intéressant la défense)
Amendement n° 38 - MOBILITÉ INTERNATIONALE DES ALTERNANTS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1179
Date de dépôt : 04/05/2023
Amendement de M. Weissberg, Mme Lakrafi et M. Fuchs - Après l'article 3 BIS - Non renseigné
Voir le dossier (Faciliter la mobilité internationale des alternants pour un « Erasmus de l’apprentissage »)
Amendement n° 18 - MOBILITÉ INTERNATIONALE DES ALTERNANTS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1179
Date de dépôt : 04/05/2023
Amendement de M. Weissberg - Après l'article 2 - Non renseigné
Voir le dossier (Faciliter la mobilité internationale des alternants pour un « Erasmus de l’apprentissage »)
Amendement n° 291 - PROGRAMMATION MILITAIRE 2024-2030 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1033
Date de dépôt : 04/05/2023
Amendement de M. Bayou, Mme Chatelain, Mme Sebaihi, M. Taché et M. Julien-Laferrière - Article 2 - Non renseigné
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Amendement n° 627 - PROGRAMMATION MILITAIRE 2024-2030 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1033
Date de dépôt : 04/05/2023
Amendement de Mme Thillaye, M. Blanchet, M. Bru, M. Cubertafon, M. Lainé, Mme Lingemann et Mme Poueyto - Article 2 - Non renseigné
Voir le dossier (Programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et diverses dispositions intéressant la défense)
Amendement n° 632 - PROGRAMMATION MILITAIRE 2024-2030 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1033
Date de dépôt : 04/05/2023
Amendement de Mme Thillaye, M. Blanchet, M. Bru, M. Cubertafon, M. Lainé, Mme Lingemann et Mme Poueyto - Article 2 - Non renseigné
Voir le dossier (Programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et diverses dispositions intéressant la défense)
Amendement n° 635 - PROGRAMMATION MILITAIRE 2024-2030 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1033
Date de dépôt : 04/05/2023
Amendement de Mme Thillaye, M. Blanchet, M. Bru, M. Cubertafon, M. Lainé, Mme Lingemann et Mme Poueyto - Article 2 - Non renseigné
Voir le dossier (Programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et diverses dispositions intéressant la défense)