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- Compte rendu de réunion n° 79 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 08/07/2026
- Audition, ouverte à la presse, de M. Christophe Lecourtier, directeur général de l'Agence française de développement (AFD), sur les activités et les perspectives du groupe AFD ;
- Nomination de rapporteurs d'information « flash » sur la préparation de la France à la démultiplication des ingérences étrangères grâce à l'intelligence artificielle, notamment dans la perspective des échéances électorales de 2027.
- Compte rendu de réunion n° 94 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 08/07/2026
- - Table ronde sur les stages dans le cadre de la scolarité générale réunissant M. Jean Hubac, chef du service de la vie de l'élève et des établissements à la direction générale de l'enseignement scolaire (Dgesco), Mme Christelle Meslé-Génin, présidente-fondatrice de JobIRL, et M. Stéphane Treppoz, entrepreneur
- - Désignation du rapporteur de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à l'expérimentation d'une gouvernance territoriale unifiée pour le centre de ressources, d'expertise et de performance sportive (CREPS) de Vichy (n° 2922)
- - Désignation d'un co-président du groupe de travail chargé du suivi de la préparation des Jeux olympiques et paralympiques d'hiver 2030 (en remplacement de Béatrice Bellamy)
- Compte rendu de réunion n° 95 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 08/07/2026
- - Nomination des rapporteurs sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027
- - Nomination des rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2027
- - Communication de Mme Anchya Bamana, Mme Nicole Dubré-Chirat, Mme Josiane Corneloup et M. Stéphane Viry, rapporteurs de la mission « flash » sur les infirmiers en pratique avancée
- Compte rendu de réunion n° 124 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Date de réunion : 08/07/2026
- - Nomination des rapporteurs spéciaux sur le projet de loi de finances pour 2027
- - Présentation, par Mme Christine ARRIGHI, rapporteure spéciale de la mission Écologie, développement et mobilité durables (programme Infrastructures et services de transports), du rapport d'évaluation des politiques publiques portant sur le financement des services express régionaux métropolitains (SERM) et audition de MM. Thomas ALLARY, directeur général adjoint Grands Projets de SNCF Réseau, Jean-François MONTEILS, président de la Société des grands projets et Antoine SAINTOYANT, directeur de la Banque des territoires, sur les conclusions de ce rapport
- Amendement n° 102 - MODIFICATION DU RÈGLEMENT DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE - Lecture unique - n° 2990
- Date de dépôt : 08/07/2026
- Amendement de Mme Chatelain - Après l'article 15 - Non renseigné
- Voir le dossier (Modification du Règlement de l'Assemblée nationale)
- Amendement n° 101 - MODIFICATION DU RÈGLEMENT DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE - Lecture unique - n° 2990
- Date de dépôt : 08/07/2026
- Amendement de Mme Chatelain - Après l'article 15 - Non renseigné
- Voir le dossier (Modification du Règlement de l'Assemblée nationale)
- Amendement n° 103 - MODIFICATION DU RÈGLEMENT DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE - Lecture unique - n° 2990
- Date de dépôt : 08/07/2026
- Amendement de Mme Chatelain - Après l'article 15 - Non renseigné
- Voir le dossier (Modification du Règlement de l'Assemblée nationale)
- Amendement n° 98 - MODIFICATION DU RÈGLEMENT DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE - Lecture unique - n° 2990
- Date de dépôt : 08/07/2026
- Amendement de M. Pierre Cazeneuve, rapporteur - Article 3 - Adopté
- Voir le dossier (Modification du Règlement de l'Assemblée nationale)
- Amendement n° 97 - MODIFICATION DU RÈGLEMENT DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE - Lecture unique - n° 2990
- Date de dépôt : 08/07/2026
- Amendement de M. Pierre Cazeneuve, rapporteur - Article 11 - Adopté
- Voir le dossier (Modification du Règlement de l'Assemblée nationale)
- Amendement n° 99 - MODIFICATION DU RÈGLEMENT DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE - Lecture unique - n° 2990
- Date de dépôt : 08/07/2026
- Amendement de M. Iordanoff - Après l'article 15 - Non renseigné
- Voir le dossier (Modification du Règlement de l'Assemblée nationale)
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