119922 résultats trouvés
- Question écrite n° 1942 de M. Yannick Favennec-Bécot
- Date de dépôt : 12/11/2024
- personnes handicapées - Cumul de la pension d'invalidité et du revenu d'activité professionnelle - Cumul de la pension d'invalidité et du revenu d'activité professionnelle
- Question écrite n° 1968 de M. Alain David
- Date de dépôt : 12/11/2024
- retraites : généralités - Calcul du montant de la retraite des personnes en invalidité - Calcul du montant de la retraite des personnes en invalidité
- Question écrite n° 1974 de Mme Géraldine Bannier
- Date de dépôt : 12/11/2024
- retraites : généralités - Publication du décret relatif aux retraites des sapeurs-pompiers-volontaires - Publication du décret relatif aux retraites des sapeurs-pompiers-volontaires
- Question écrite n° 1919 de Mme Sophie Blanc
- Date de dépôt : 12/11/2024
- marchés publics - Plateforme stratégique « Place » - Plateforme stratégique « Place »
- Question écrite n° 1921 de Mme Sophie Blanc
- Date de dépôt : 12/11/2024
- médecine - Baisse du nombre de places ouvertes aux futurs internes en médecine - Baisse du nombre de places ouvertes aux futurs internes en médecine
- Question écrite n° 1897 de Mme Géraldine Grangier
- Date de dépôt : 12/11/2024
- impôts et taxes - Danger sur la filière hippique - Danger sur la filière hippique
- Question écrite n° 1816 de Mme Géraldine Grangier
- Date de dépôt : 12/11/2024
- aménagement du territoire - Désengagement annoncé d'Air France de l'aéroport d'Orly - Désengagement annoncé d'Air France de l'aéroport d'Orly
- Question écrite n° 1823 de Mme Claudia Rouaux
- Date de dépôt : 12/11/2024
- aquaculture et pêche professionnelle - Situation préoccupante de la filière mytilicole liée à la prédation en mer - Situation préoccupante de la filière mytilicole liée à la prédation en mer
- Question écrite n° 1903 de Mme Marie-France Lorho
- Date de dépôt : 12/11/2024
- impôts locaux - Exonération de la taxe d'habitation pour les locaux occupés par les congrégation - Exonération de la taxe d'habitation pour les locaux occupés par les congrégation
- Question écrite n° 1808 de M. Dominique Potier
- Date de dépôt : 12/11/2024
- agriculture - Maladie longue durée en GAEC - Maladie longue durée en GAEC
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