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Intitulé Date
15ème législature - QE 41841 M. Didier Martin (La République en Marche) - Côte-d'Or
pharmacie et médicaments - Pénurie de médicaments et autonomie de production
Ministère : Santé et prévention
Publiée au JO le 12/10/2021
15ème législature - QE 41840 Mme Laurianne Rossi (La République en Marche) - Hauts-de-Seine
personnes handicapées - Inéquité des droits des personnes handicapées selon le département de résidence
Ministère : Personnes handicapées
Publiée au JO le 12/10/2021
Réponse JO le 07/12/2021
15ème législature - QE 41839 Mme Sophie Panonacle (La République en Marche) - Gironde
personnes handicapées - Accompagnement des proches des victimes d'AVC ou de pathologies invalidantes
Ministère : Santé et prévention
Publiée au JO le 12/10/2021
15ème législature - QE 41838 Mme Patricia Lemoine (Agir ensemble) - Seine-et-Marne
personnes handicapées - Accessibilité des éducateurs de chiens guides en période de formation
Ministère : Personnes handicapées
Publiée au JO le 12/10/2021
Réponse JO le 01/03/2022
15ème législature - QE 41837 M. David Habib (Socialistes et apparentés) - Pyrénées-Atlantiques
personnes âgées - Solitude et isolement des personnes de plus de 60 ans
Ministère : Santé et prévention
Publiée au JO le 12/10/2021
15ème législature - QE 41836 Mme Patricia Lemoine (Agir ensemble) - Seine-et-Marne
personnes âgées - Isolement extrême des personnes âgées
Ministère : Autonomie
Publiée au JO le 12/10/2021
Réponse JO le 26/04/2022
15ème législature - QE 41835 M. Julien Dive (Les Républicains) - Aisne
Parlement - Délais de réponses aux questions écrites des députés
Ministère : Relations avec le Parlement et participation citoyenne
Publiée au JO le 12/10/2021
Réponse JO le 30/11/2021
15ème législature - QE 41834 M. Olivier Falorni (Libertés et Territoires) - Charente-Maritime
Parlement - Délai de réponse aux questions écrites
Ministère : Relations avec le Parlement et participation citoyenne
Publiée au JO le 12/10/2021
Réponse JO le 30/11/2021
15ème législature - QE 41833 M. Jean-Hugues Ratenon (La France insoumise) - Réunion
outre-mer - L'habitat indigne
Ministère : Transition écologique et cohésion des territoires
Publiée au JO le 12/10/2021
15ème législature - QE 41832 M. Jean-Hugues Ratenon (La France insoumise) - Réunion
outre-mer - Les allocataires du RSA et de l'AAH en difficulté
Ministère : Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique
Publiée au JO le 12/10/2021
15ème législature - QE 41831 M. Jean-Luc Mélenchon (La France insoumise) - Bouches-du-Rhône
organisations internationales - La France va-t-elle abandonner son siège au conseil de sécurité de l'ONU ?
Ministère : Europe et affaires étrangères
Publiée au JO le 12/10/2021
Réponse JO le 28/12/2021
15ème législature - QE 41830 Mme Marine Le Pen (Non inscrit) - Pas-de-Calais
organisations internationales - Défense du siège de membre permanent du Conseil de sécurité de l'ONU
Ministère : Europe et affaires étrangères
Publiée au JO le 12/10/2021
Réponse JO le 28/12/2021
15ème législature - QE 41829 M. Robin Reda (Les Républicains) - Essonne
numérique - Utilisation des données personnelles sur les plateformes de partage de contenus
Ministère : Transition numérique et communications électroniques
Publiée au JO le 12/10/2021
Réponse JO le 21/12/2021
15ème législature - QE 41828 M. Julien Dive (Les Républicains) - Aisne
médecine - Revalorisation du tarif de la visite à domicile des médecins de SOS Médecins
Ministère : Santé et prévention
Publiée au JO le 12/10/2021
15ème législature - QE 41827 M. Jean-Michel Mis (La République en Marche) - Loire
médecine - Revalorisation du prix des consultations effectuées par les médecins de SOS
Ministère : Santé et prévention
Publiée au JO le 12/10/2021
15ème législature - QE 41826 Mme Patricia Lemoine (Agir ensemble) - Seine-et-Marne
médecine - Revalorisation des moyens alloués à la visite à domicile en faveur des médecins
Ministère : Santé et prévention
Publiée au JO le 12/10/2021
15ème législature - QE 41825 Mme Sophie Beaudouin-Hubiere (La République en Marche) - Haute-Vienne
médecine - Revalorisation de la visite à domicile
Ministère : Santé et prévention
Publiée au JO le 12/10/2021
15ème législature - QE 41824 Mme Valérie Petit (Agir ensemble) - Nord
médecine - Moyens alloués aux interventions médicales à domicile
Ministère : Santé et prévention
Publiée au JO le 12/10/2021
15ème législature - QE 41823 Mme Laurianne Rossi (La République en Marche) - Hauts-de-Seine
médecine - Lutte contre les déserts médicaux en région parisienne
Ministère : Santé et prévention
Publiée au JO le 12/10/2021
15ème législature - QE 41822 Mme Laurianne Rossi (La République en Marche) - Hauts-de-Seine
médecine - Difficultés pour les Français à trouver un médecin traitant
Ministère : Santé et prévention
Publiée au JO le 12/10/2021
15ème législature - QE 41821 M. Michel Lauzzana (La République en Marche) - Lot-et-Garonne
maladies - Risque de MTEV chez les patients atteints de cancer
Ministère : Santé et prévention
Publiée au JO le 12/10/2021
15ème législature - QE 41820 M. Pierre Morel-À-L'Huissier (UDI et Indépendants) - Lozère
maladies - Recherches sur le syndrome de Turner
Ministère : Santé et prévention
Publiée au JO le 12/10/2021
15ème législature - QE 41819 M. Pierre Morel-À-L'Huissier (UDI et Indépendants) - Lozère
maladies - Recherches sur l'achalasie
Ministère : Santé et prévention
Publiée au JO le 12/10/2021
15ème législature - QE 41818 M. Pierre Morel-À-L'Huissier (UDI et Indépendants) - Lozère
maladies - Recherches sur la sclérodermie
Ministère : Santé et prévention
Publiée au JO le 12/10/2021
15ème législature - QE 41817 M. Pierre Morel-À-L'Huissier (UDI et Indépendants) - Lozère
maladies - Recherches sur la rétinite pigmentaire
Ministère : Santé et prévention
Publiée au JO le 12/10/2021