Résultats de la recherche

2496 résultats trouvés

N° 2305 tome VIII - Avis de Mme Aude Bono-Vandorme sur le projet de loi de finances pour 2020 (n°2272).: Date de dépôt : 10/10/2019; Voir le dossier (Loi de finances 2020)
N° 3343 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Marie-Noëlle Battistel et Mme Cécile Muschotti déposé par la délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur l'accès à l'interruption volontaire de grossesse: Date de dépôt : 16/09/2020; Voir le dossier (Accès à l'interruption volontaire de grossesse)
N° 3341 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Émilie Cariou et M. Éric Diard déposé en application de l'article 145-7 alinéa 1 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur l'application de la loi n° 2018-898 du 23 octobre 2018 relative à la lutte contre la fraude: Date de dépôt : 16/09/2020; Voir le dossier (Application de la loi n° 2018-898 du 23 octobre 2018 relative à la lutte contre la fraude)
N° 3283 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Françoise Dumas déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées portant recueil d'auditions de la commission sur l'évolution de la conflictualité dans le monde: Date de dépôt : 30/07/2020; Voir le dossier (Évolution de la conflictualité dans le monde)
N° 3339 tome 2 - Rapport de Mme Valérie Gomez-Bassac, M. Philippe Berta, Mme Danièle Hérin et M. Pierre-Alain Raphan sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur (n°3234).: Date de dépôt : 16/09/2020; Voir le dossier (Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030)
N° 3339 tome 1 - Rapport de Mme Valérie Gomez-Bassac, M. Philippe Berta, Mme Danièle Hérin et M. Pierre-Alain Raphan sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur (n°3234).: Date de dépôt : 16/09/2020; Voir le dossier (Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030)
N° 2301 annexe 37 - Rapport de Mme Christine Pires Beaune sur le projet de loi de finances pour 2020 (n°2272).: Date de dépôt : 10/10/2019; Voir le dossier (Loi de finances 2020)
N° 3356 rapport d'information - Rapport d'information de M. Jean-Marc Zulesi déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la réhabilitation de l'étang de Berre: Date de dépôt : 23/09/2020; Voir le dossier (Réhabilitation de l'étang de Berre)
N° 3346 rapport d'information - Rapport d'information de M. André Chassaigne et M. Jean-Pierre Cubertafon déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées sur la politique d'approvisionnement du ministère des armées en « petits » équipements: Date de dépôt : 17/09/2020; Voir le dossier (La politique d'approvisionnement du ministère des armées en « petits » équipements)
N° 3357 rapport d'information - Rapport d'information de M. Jean-Noël Barrot et Mme Stella Dupont déposé en application de l'article 146 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire relatif à l'intégration professionnelle des demandeurs d'asile et des réfugiés: Date de dépôt : 23/09/2020; Voir le dossier (L'intégration professionnelle des demandeurs d'asile et des réfugiés)