Résultats de la recherche - Assemblée nationale

52233 résultats trouvés

Question écrite n° 41655 de M. Jean-Claude Bouchet: Date de dépôt : 05/10/2021; presse et livres - Adaptation des librairies indépendantes à la vente en ligne - Adaptation des librairies indépendantes à la vente en ligne
Question écrite n° 38596 de M. Paul Molac: Date de dépôt : 04/05/2021; armes - Ventes d'armes françaises vers la coalition dirigée par l'Arabie Saoudite - Ventes d'armes françaises vers la coalition dirigée par l'Arabie Saoudite
Question écrite n° 41582 de Mme Valérie Gomez-Bassac: Date de dépôt : 05/10/2021; fonction publique de l'État - Fusion des grades des agents de l'administration pénitentiaire - Fusion des grades des agents de l'administration pénitentiaire
Question écrite n° 37248 de Mme Bérengère Poletti: Date de dépôt : 16/03/2021; maladies - Reconnaissance de l'endométriose comme affection de longue durée - Reconnaissance de l'endométriose comme affection de longue durée
Question écrite n° 30812 de M. François Jolivet: Date de dépôt : 30/06/2020; ministères et secrétariats d'État - Frais de représentation - Frais de représentation
Question écrite n° 41866 de M. Jean-Michel Jacques: Date de dépôt : 12/10/2021; professions de santé - Revalorisation des sages-femmes - Revalorisation des sages-femmes
Question écrite n° 41858 de M. Didier Quentin: Date de dépôt : 12/10/2021; professions de santé - Difficultés rencontrées par les sages-femmes - Difficultés rencontrées par les sages-femmes
Question écrite n° 32234 de M. Antoine Savignat: Date de dépôt : 22/09/2020; associations et fondations - Prime covid pour les associations - Prime covid pour les associations
Question écrite n° 42601 de Mme Marie-France Lorho: Date de dépôt : 16/11/2021; santé - Effets nocifs des éoliennes sur la santé des riverains - Effets nocifs des éoliennes sur la santé des riverains
Question écrite n° 35206 de M. Jean-Paul Lecoq: Date de dépôt : 22/12/2020; maladies - Reconnaissance de l'endométriose - Reconnaissance de l'endométriose