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- Question écrite n° 48423 de Mme Sophie Rohfritsch
- Date de dépôt : 28/01/2014
- tourisme et loisirs - activités de plein air - jeunes. accueil. financement
- Question écrite n° 24577 de Mme Jacqueline Fraysse
- Date de dépôt : 23/04/2013
- consommation - sécurité des produits - produits cosmétiques. composition
- Question écrite n° 71325 de M. Jean-Jacques Candelier
- Date de dépôt : 16/12/2014
- mines et carrières - bassins miniers - mutations. livre blanc. propositions
- Question écrite n° 41211 de M. Avi Assouly
- Date de dépôt : 29/10/2013
- sécurité publique - secours - sécurité civile. hélicoptères. médicalisation
- Question écrite n° 4345 de M. Jacques Bompard
- Date de dépôt : 11/09/2012
- travail - jeunes - emplois d'avenir. création
- Question écrite n° 97507 de M. Philippe Vitel
- Date de dépôt : 12/07/2016
- audiovisuel et communication - radio - radios associatives. financement. perspectives
- Question écrite n° 84810 de M. Lionnel Luca
- Date de dépôt : 14/07/2015
- élevage - volailles - poules pondeuses. réglementation
- Question au Gouvernement n° 589 de Mme Barbara Pompili
- Date de dépôt : 27/02/2013
- enseignement maternel et primaire - rythmes scolaires - aménagement. perspectives
- Question écrite n° 10062 de M. Jean-Paul Bacquet
- Date de dépôt : 13/11/2012
- santé - maladies rares - prise en charge. syndrome d'Ehlers-Danlos
- Question écrite n° 48875 de M. Jean-Jacques Candelier
- Date de dépôt : 04/02/2014
- politique extérieure - Djibouti - situation politique
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