8448 résultats trouvés
- Amendement n° 85 - LUTTE CONTRE LA RÉCIDIVE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 740
- Date de dépôt : 21/02/2023
- Amendement de M. Bryan Masson et les membres du groupe Rassemblement National - Article 2 - Non renseigné
- Voir le dossier (Mieux lutter contre la récidive)
- Amendement n° 161 - LUTTE CONTRE LA RÉCIDIVE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 740
- Date de dépôt : 27/02/2023
- Amendement de M. Bryan Masson et les membres du groupe Rassemblement National - Article 2 - Non renseigné
- Voir le dossier (Mieux lutter contre la récidive)
- Amendement n° 2370 - PLFSS POUR 2024 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1682
- Date de dépôt : 13/10/2023
- Amendement de Mme Parmentier, Mme Lavalette et M. Bryan Masson - Après l'article 46 - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024)
- Amendement n° 137 - PLF POUR 2023 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 273
- Date de dépôt : 28/09/2022
- Amendement de M. Sabatou, M. Salmon, M. Cabrolier, M. Lottiaux, M. Bryan Masson, M. Mauvieux et M. Grenon - Après l'article 24 - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2023)
- Amendement n° 13 - VISANT À PROTÉGER LA JEUNESSE DE LA PRÉCARITÉ PAR LA SOLIDARITÉ INTERGÉNÉRATIONNELLE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 884
- Date de dépôt : 24/03/2023
- Amendement de M. Bryan Masson et les membres du groupe Rassemblement National - Après l'article 2 - Non renseigné
- Voir le dossier (Protéger la jeunesse de la précarité par la solidarité intergénérationnelle)
- Amendement n° 9 - VISANT À PROTÉGER LA JEUNESSE DE LA PRÉCARITÉ PAR LA SOLIDARITÉ INTERGÉNÉRATIONNELLE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 884
- Date de dépôt : 24/03/2023
- Amendement de M. Bryan Masson et les membres du groupe Rassemblement National - Après l'article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Protéger la jeunesse de la précarité par la solidarité intergénérationnelle)
- Amendement n° 14 - VISANT À PROTÉGER LA JEUNESSE DE LA PRÉCARITÉ PAR LA SOLIDARITÉ INTERGÉNÉRATIONNELLE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 884
- Date de dépôt : 24/03/2023
- Amendement de M. Bryan Masson et les membres du groupe Rassemblement National - Après l'article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Protéger la jeunesse de la précarité par la solidarité intergénérationnelle)
- Amendement n° 827 - PLFSS POUR 2024 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1682
- Date de dépôt : 11/10/2023
- Amendement de Mme Loir, Mme Dogor-Such, M. Frappé, Mme Lavalette, Mme Levavasseur, M. Bryan Masson, M. Mauvieux et M. Taché de la Pagerie - Article 17 - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024)
- Amendement n° 2140 - POUR CONTRÔLER L’IMMIGRATION, AMÉLIORER L’INTÉGRATION - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1943
- Date de dépôt : 07/12/2023
- Amendement de M. Bryan Masson et les membres du groupe Rassemblement National - Après l'article 1ER N - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi pour contrôler l’immigration, améliorer l’intégration)
- Amendement n° 2141 - POUR CONTRÔLER L’IMMIGRATION, AMÉLIORER L’INTÉGRATION - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1943
- Date de dépôt : 07/12/2023
- Amendement de M. Bryan Masson et les membres du groupe Rassemblement National - Après l'article 1ER N - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi pour contrôler l’immigration, améliorer l’intégration)
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