2636 résultats trouvés
- Amendement n° 398 - PLF POUR 2023 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 273
- Date de dépôt : 29/09/2022
- Amendement de Mme Alexandra Martin - Article 5 - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2023)
- Amendement n° 402 - PLF POUR 2023 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 273
- Date de dépôt : 29/09/2022
- Amendement de Mme Alexandra Martin - Après l'article 24 - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2023)
- Amendement n° 124 - PLFSS POUR 2024 - Nouvelle Lecture - n° 1875
- Date de dépôt : 22/11/2023
- Amendement de Mme Alexandra Martin (Alpes-Maritimes) - Après l'article 19 - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024)
- Amendement n° 130 - PLFSS POUR 2024 - Nouvelle Lecture - n° 1875
- Date de dépôt : 22/11/2023
- Amendement de Mme Alexandra Martin (Alpes-Maritimes) - Article 37 - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024)
- Amendement n° 126 - PLFSS POUR 2024 - Nouvelle Lecture - n° 1875
- Date de dépôt : 22/11/2023
- Amendement de Mme Alexandra Martin (Alpes-Maritimes) - Après l'article 20 - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024)
- Amendement n° 1602 - PLF POUR 2023 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 273
- Date de dépôt : 06/10/2022
- Amendement de Mme Alexandra Martin, Mme Anthoine, M. Portier et M. Brigand - Après l'article 5 - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2023)
- Amendement n° 1964 - PLF POUR 2023 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 273
- Date de dépôt : 06/10/2022
- Amendement de Mme Alexandra Martin, M. Ray et M. Vermorel-Marques - Article 5 - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2023)
- Amendement n° 33 - PROGRAMMATION MILITAIRE 2024-2030 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1234
- Date de dépôt : 15/05/2023
- Amendement de Mme Alexandra Martin - Article 14 - Non renseigné
- Voir le dossier (Programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et diverses dispositions intéressant la défense)
- Amendement n° 3119 - PLFSS POUR 2024 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1682
- Date de dépôt : 20/10/2023
- Amendement de Mme Alexandra Martin (Gironde) - Après l'article 38 - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024)
- Amendement n° 19 - MESURES D’URGENCE POUR LA PROTECTION DU POUVOIR D’ACHAT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 19
- Date de dépôt : 08/07/2022
- Amendement de M. Cinieri, M. Brigand, M. Neuder, Mme Alexandra Martin et Mme Blin - Après l'article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Mesures d’urgence pour la protection du pouvoir d’achat)
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