11686 résultats trouvés
- Amendement n° 6 - VISANT À SOUTENIR LES FEMMES QUI SOUFFRENT D'ENDOMÉTRIOSE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1221
- Date de dépôt : 05/10/2023
- Amendement de M. Pauget, M. Bony, Mme Louwagie, M. Cinieri, Mme Martin (Alpes-Maritimes), M. Viry, Mme Bazin-Malgras, M. Forissier et Mme Anthoine - Après l'article PREMIER - Non soutenu
- Voir le dossier (Soutenir les femmes qui souffrent d'endométriose)
- Amendement n° 6 - RENDRE OBLIGATOIRE LE PAVOISEMENT DES DRAPEAUX FRANÇAIS ET EUROPÉEN SUR LE FRONTON DES MAIRIES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1011
- Date de dépôt : 11/04/2023
- Amendement de M. Pauget, M. Juvin, M. Boucard, M. Neuder, Mme Anthoine, M. Portier, M. Taite, Mme Valentin, Mme Corneloup, M. Forissier, Mme Louwagie et M. Dubois - Article UNIQUE - Non renseigné
- Voir le dossier (Rendre obligatoire le pavoisement des drapeaux français et européen sur le fronton des mairies)
- Amendement n° 445 - VIGILANCE SANITAIRE - Nouvelle Lecture - n° 4627
- Date de dépôt : 03/11/2021
- Amendement de M. Pauget - Avant l'article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Diverses dispositions de vigilance sanitaire)
- Amendement n° 443 - VIGILANCE SANITAIRE - Nouvelle Lecture - n° 4627
- Date de dépôt : 03/11/2021
- Amendement de M. Pauget - Article 2 - Non renseigné
- Voir le dossier (Diverses dispositions de vigilance sanitaire)
- Amendement n° 446 - VIGILANCE SANITAIRE - Nouvelle Lecture - n° 4627
- Date de dépôt : 03/11/2021
- Amendement de M. Pauget - Article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Diverses dispositions de vigilance sanitaire)
- Amendement n° 444 - VIGILANCE SANITAIRE - Nouvelle Lecture - n° 4627
- Date de dépôt : 03/11/2021
- Amendement de M. Pauget - Avant l'article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Diverses dispositions de vigilance sanitaire)
- Amendement n° 155 - DÉMOCRATISER LE SPORT EN FRANCE - Nouvelle Lecture - n° 4994
- Date de dépôt : 05/02/2022
- Amendement de M. Pauget - Avant l'article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Démocratiser le sport en France)
- Amendement n° 152 - DÉMOCRATISER LE SPORT EN FRANCE - Nouvelle Lecture - n° 4994
- Date de dépôt : 05/02/2022
- Amendement de M. Pauget - Avant l'article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Démocratiser le sport en France)
- Amendement n° 151 - DÉMOCRATISER LE SPORT EN FRANCE - Nouvelle Lecture - n° 4994
- Date de dépôt : 05/02/2022
- Amendement de M. Pauget - Avant l'article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Démocratiser le sport en France)
- Amendement n° 156 - DÉMOCRATISER LE SPORT EN FRANCE - Nouvelle Lecture - n° 4994
- Date de dépôt : 05/02/2022
- Amendement de M. Pauget - Avant l'article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Démocratiser le sport en France)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats