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Amendement n° 3597 - SOUVERAINETÉ EN MATIÈRE AGRICOLE ET LE RENOUVELLEMENT DES GÉNÉRATIONS EN AGRICULTURE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2436
Date de dépôt : 02/05/2024
Amendement de M. Potier et les membres du groupe Socialistes et apparentés - Article 8 - Non renseigné
Voir le dossier (Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 30 avril 2024
Date de séance : 30/04/2024
  1. 1. Confidentialité des consultations des juristes d’entreprise
  2. 2. Verdissement des flottes automobiles
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 61 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 30/04/2024
  1. Audition de Mme Laurence des Cars, présidente-directrice du musée du Louvre
  2. Examen, en application de l'article 88 du Règlement de l'Assemblée nationale, des nouveaux amendements déposés sur la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l'audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité (n° 2451) (Mme Francesca Pasquini, rapporteure)
  3. Désignation des rapporteurs de la mission flash sur droits d'auteur et intelligence artificielle et de la mission d'information sur les conditions d'accueil et d'encadrement des séjours de cohésion du service national universel
  4. Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à la réforme de l'audiovisuel public et à la souveraineté audiovisuelle (n° 1350)
Compte rendu de réunion n° 49 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 30/04/2024
  1. - Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à améliorer le repérage et l'accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit des proches aidants (n° 2457) (M. Paul Christophe, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 35 - Délégation aux droits des enfants
Date de réunion : 30/04/2024
  1. - Table ronde, ouverte à la presse, réunissant M. Bertrand Deric et Mme Céline Jamet-Mons de l'association Carrefour national de l'action éducative en milieu ouvert (CNAEMO) ; Mme Laetitia Le Rallec et Mme Stéphanie Poulain Coudari de l'Association départementale de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (l'ADSEA 77).
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 30 avril 2024
Date de séance : 30/04/2024
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
  3. 3. Questions au Gouvernement (suite)
  4. 4. Confidentialité des consultations des juristes d’entreprise
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 69 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 30/04/2024
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi relative à la confidentialité des consultations des juristes d'entreprise (n° 2469) (M. Jean Terlier, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 1 - Mission d'information sur le rôle local et l'ancrage territorial des parlementaires
Date de réunion : 30/04/2024
  1. – Nomination du Bureau ;
  2. – Désignation du rapporteur ;
  3. – Echange de vues sur l'organisation des travaux de la mission d'information.
Question écrite n° 17428 de Mme Sandrine Rousseau
Date de dépôt : 30/04/2024
déchets - L'équivalent de trois catastrophes de Fukushima a été rejeté dans l'Atlantique - L'équivalent de trois catastrophes de Fukushima a été rejeté dans l'Atlantique
Question écrite n° 17478 de Mme Sophia Chikirou
Date de dépôt : 30/04/2024
numérique - Impact environnemental des appareils numériques et des "data center" - Impact environnemental des appareils numériques et des "data center"