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- Question orale sans débat n° 793 de M. Denis Masséglia
- Date de dépôt : 21/05/2024
- santé - Crise de l'accès aux soins psychiatriques dans le Choletais - Crise de l'accès aux soins psychiatriques dans le Choletais
- Question écrite n° 17996 de M. Paul Christophe
- Date de dépôt : 21/05/2024
- taxe sur la valeur ajoutée - Frais de justice et TVA - Frais de justice et TVA
- Question écrite n° 17983 de Mme Mereana Reid Arbelot
- Date de dépôt : 21/05/2024
- santé - Prochaine réunion de la CCSCEN - Prochaine réunion de la CCSCEN
- Question écrite n° 18003 de M. Bertrand Sorre
- Date de dépôt : 21/05/2024
- urbanisme - Construction d'abris pour animaux sur des terrains agricoles - Construction d'abris pour animaux sur des terrains agricoles
- Question écrite n° 17850 de M. Hubert Brigand
- Date de dépôt : 21/05/2024
- bois et forêts - Entrave au développement du bois dans la construction - Entrave au développement du bois dans la construction
- Question écrite n° 17838 de M. Benoît Bordat
- Date de dépôt : 21/05/2024
- animaux - Interdiction de la vente d'animaux de compagnie sur les salons - Interdiction de la vente d'animaux de compagnie sur les salons
- Question écrite n° 17873 de M. Julien Odoul
- Date de dépôt : 21/05/2024
- discriminations - Dérives antisémites à Sciences Po Paris - Dérives antisémites à Sciences Po Paris
- Question orale sans débat n° 787 de Mme Ingrid Dordain
- Date de dépôt : 21/05/2024
- énergie et carburants - Instruction des autorisations environnementales pour les projets éoliens - Instruction des autorisations environnementales pour les projets éoliens
- Question écrite n° 17987 de Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho
- Date de dépôt : 21/05/2024
- sécurité routière - Changement et limitation de vitesse sur les routes - Changement et limitation de vitesse sur les routes
- Question écrite n° 17934 de Mme Christine Decodts
- Date de dépôt : 21/05/2024
- maladies - Reconnaissance et prise en charge du lipœdème en France - Reconnaissance et prise en charge du lipœdème en France
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