1115439 résultats trouvés
- Question écrite n° 8400 de M. Moutoussamy Ernest
- Date de dépôt : 18/01/1982
- Departements et territoires d'outre-mer - Guadeloupe: enseignement - Programmes; manuels scolaires; francais et sciences humaines; adaptation a la realite locale
- Question écrite n° 8401 de M. Moutoussamy Ernest
- Date de dépôt : 18/01/1982
- Departements et territoires d'outre-mer - Guadeloupe: produits agricoles et alimentaires - Beauport; entreprise Societe anonyme des usines de Beauport; emploi et activite
- Question écrite n° 8402 de M. Maujouan du Gasset Joseph-Henri
- Date de dépôt : 18/01/1982
- Radiodiffusion et television - Programmes - Television; reportage sur la formation professionnelle dans l'artisanat
- Question écrite n° 8403 de M. Bizet Émile
- Date de dépôt : 18/01/1982
- Radiodiffusion et television - Chaines de television et stations de radio - FR3; centres regionaux de Basse-Normandie et Haute-Normandie; rattachement aux centres de Paris et de Rennes
- Question écrite n° 8404 de M. Inchauspé Michel
- Date de dépôt : 18/01/1982
- Assurances - Assurance de la construction - Loi no78-12 du 4 janvier 1978; application; entreprises artisanales; police unique par chantier; batiment et travaux publics; emploi et activite
- Question écrite n° 8405 de M. Inchauspé Michel
- Date de dépôt : 18/01/1982
- Assurance vieillesse: generalites - Regime de rattachement - Agents conducteurs d'autobus, tramways et trolleybus
- Question écrite n° 8406 de M. Vivien Robert-André
- Date de dépôt : 18/01/1982
- Arts et spectacles - Musique - Chorales; agrement
- Question écrite n° 8407 de M. Frédéric-Dupont Édouard
- Date de dépôt : 18/01/1982
- Circulation routiere - Securite - Vehicules accidentes; systeme d'alerte et de localisation automatique
- Question écrite n° 8408 de M. Daillet Jean-Marie
- Date de dépôt : 18/01/1982
- Agriculture - Plans de developpement - Conditions d'attribution; cidre bouche, jus de pommes et calvados
- Question écrite n° 8409 de M. Geng Francis
- Date de dépôt : 18/01/1982
- Petrole et produits raffines - Carburants et fuel domestique - Essence; prix; repercussions des baisses du petrole brut
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