1119338 résultats trouvés
- Question écrite n° 13962 de M. Bayard Henri
- Date de dépôt : 10/05/1982
- Politique exterieure - Afghanistan - Aide sanitaire de la France; protection
- Question écrite n° 13963 de M. Brocard Jean
- Date de dépôt : 10/05/1982
- Famille - Politique familiale - Naissances multiples; aides de l'Etat
- Question écrite n° 13964 de M. Bizet Émile
- Date de dépôt : 10/05/1982
- Etablissements d'hospitalisation, de soins et de cure - Personnel - Centres hospitaliers; medecins; revendications
- Question écrite n° 13965 de M. Cavaillé Jean-Charles
- Date de dépôt : 10/05/1982
- Mer et littoral - Pollution et nuisances - Ocean atlantique; deversements de dechets radioactifs dans une zone situee a huit cents kilometres des cotes bretonnes
- Question écrite n° 13966 de M. Cavaillé Jean-Charles
- Date de dépôt : 10/05/1982
- Mer et littoral - Pollution et nuisances - Ocean atlantique; deversements de dechets radioactifs dans une zone situee a huit cents kilometres des cotes bretonnes
- Question écrite n° 13967 de M. Cavaillé Jean-Charles
- Date de dépôt : 10/05/1982
- Assurance vieillesse: regimes autonomes et speciaux - Employes de notaires: caisses - Moyens financiers
- Question écrite n° 13968 de M. Cavaillé Jean-Charles
- Date de dépôt : 10/05/1982
- Lait et produits laitiers - Lait - Primes de non commercialisation du lait; CEE; conditions d'attribution
- Question écrite n° 13969 de M. Cavaillé Jean-Charles
- Date de dépôt : 10/05/1982
- Lait et produits laitiers - Entreprises - Entreprise Preval; fusion avec l'entreprise Union laitiere normande
- Question écrite n° 13970 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 10/05/1982
- Enseignement - Personnel - Psychologues scolaires; statut; remunerations
- Question écrite n° 13971 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 10/05/1982
- Famille - Politique familiale - Naissances multiples; aides de l'Etat
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