1121042 résultats trouvés
- Question écrite n° 73873 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 09/09/1985
- Personnes agees - Politique a l'egard des personnes agees - Centres: informations services; fonctionnement; bilan et perspectives
- Question écrite n° 73874 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 09/09/1985
- Chomage: indemnisation - Allocation de solidarite - Paiement; delais; consequences
- Question écrite n° 73875 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 09/09/1985
- Handicapes - Reinsertion professionnelle et sociale - Stages organises par l'association pour la formation professionnelle des adultes; bilan et perspectives
- Question écrite n° 73876 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 09/09/1985
- Conges et vacances - Politique des conges et vacances - Conge pour creation d'entreprise; conge sabbatique; bilan et perspectives
- Question écrite n° 73877 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 09/09/1985
- Enseignement superieur et postbaccalaureat - Oeuvres universitaires - Reforme
- Question écrite n° 73878 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 09/09/1985
- Enseignement secondaire - Fonctionnement - Langues vivantes
- Question écrite n° 73879 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 09/09/1985
- Enseignement - Fonctionnement - Materiel informatique; repartition
- Question écrite n° 7387 de M. Jarosz Jean
- Date de dépôt : 28/12/1981
- SNCF - Tarifs voyageurs - Tarif reduit; personnes se rendant a l'Opera, au musee du Louvre ou a un concert de l'orchestre de Paris
- Question écrite n° 73880 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 09/09/1985
- Collectivites locales - Finances locales - Contrats; definition; loi no83-8 du 7janvier 1983; assurances scolaires
- Question écrite n° 73881 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 09/09/1985
- Enseignement secondaire - Fonctionnement - Informatique pedagogique; besoins de formation
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