1121047 résultats trouvés
- Question écrite n° 73986 de M. Weisenhorn Pierre
- Date de dépôt : 16/09/1985
- Pensions militaires d'invalidite et des victimes de guerre - Deportes, internes et resistants - Alsace-Lorraine; revendications
- Question écrite n° 73987 de M. Weisenhorn Pierre
- Date de dépôt : 16/09/1985
- Anciens combattants et victimes de guerre - Malgre nous - Revendications
- Question écrite n° 73988 de M. Weisenhorn Pierre
- Date de dépôt : 16/09/1985
- Pensions militaires d'invalidite et des victimes de guerre - Reglementation - Montant; calcul; conditions d'attribution
- Question écrite n° 73989 de M. Weisenhorn Pierre
- Date de dépôt : 16/09/1985
- Anciens combattants et victimes de guerre - Afrique du Nord - Revendications
- Question écrite n° 7398 de M. Castor Élie
- Date de dépôt : 28/12/1981
- Departements et territoires d'outre-mer - Guyane: etablissements d'hospitalisation, de soins et de cure - Cayenne; centres hospitaliers; moyens financiers
- Question écrite n° 73990 de M. Weisenhorn Pierre
- Date de dépôt : 16/09/1985
- Voirie - Autoroutes - Construction; statistiques
- Question écrite n° 73991 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 16/09/1985
- Enseignement secondaire - Examens, concours et diplomes - Cout
- Question écrite n° 73992 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 16/09/1985
- Enseignement - Fonctionnement - Enseignants absents; remplacement
- Question écrite n° 73993 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 16/09/1985
- Enseignement prescolaire et elementaire - Ecoles normales - Professeurs en stage; remplacement
- Question écrite n° 73994 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 16/09/1985
- Enseignement secondaire - Programmes - Publication; retard; consequences; manuels et fournitures
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