1121042 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 744 de M. Koehl Émile
- Date de dépôt : 05/12/1984
- Voirie - Ponts: Bas-Rhin - Strasbourg; second pont sur le Rhin; construction
- Question écrite n° 74501 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 23/09/1985
- Sports - Rugby - Bilan et perspectives
- Question écrite n° 74503 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 23/09/1985
- Sports - Rugby - Bilan et perspectives
- Question écrite n° 74505 de M. Weisenhorn Pierre
- Date de dépôt : 23/09/1985
- Anciens combattants et victimes de guerre - Afrique du Nord - Revendications
- Question écrite n° 74507 de M. Mesmin Georges
- Date de dépôt : 23/09/1985
- Enseignement - Eleves - Questionnaires sur les familles; suppression
- Question écrite n° 74509 de M. Mesmin Georges
- Date de dépôt : 23/09/1985
- Tabacs et allumettes - Tabagisme - Lutte et prevention; bilan et perspectives
- Question écrite n° 7450 de M. Couillet Michel
- Date de dépôt : 28/12/1981
- Cantons - Limites: Somme - Redecoupage cantonal
- Question écrite n° 74511 de M. Mesmin Georges
- Date de dépôt : 23/09/1985
- Automobiles et cycles - Entreprises - Entreprise Renault; filiales
- Question écrite n° 74513 de M. Mesmin Georges
- Date de dépôt : 23/09/1985
- Assurance maladie maternite - Prestations en nature - Frais pharmaceutiques; preparations magistrales; remboursement
- Question écrite n° 74515 de M. Mesmin Georges
- Date de dépôt : 23/09/1985
- Politique exterieure - Algerie - Rapatries; avoirs bloques en Algerie; contentieux; attitude de la France
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