1123578 résultats trouvés
- Question écrite n° 73304 de M. Miossec Charles
- Date de dépôt : 26/08/1985
- Poissons et produits d'eau douce et de la mer - Commerce exterieur - Balance commerciale; deficit
- Question écrite n° 73305 de M. Miossec Charles
- Date de dépôt : 26/08/1985
- Postes et telecommunications - Timbres - Timbres representant des villes francaises; emission
- Question écrite n° 73306 de M. Miossec Charles
- Date de dépôt : 26/08/1985
- Architecture - Politique de l'architecture - Loi no77-2 du 3janvier 1977; reforme
- Question écrite n° 73307 de M. Miossec Charles
- Date de dépôt : 26/08/1985
- Tourisme et loisirs - Associations et mouvements - Associations de tourisme a vocation sociale; fonctionnement; regime fiscal; personnel; statut; cas d'espece
- Question écrite n° 73308 de M. Miossec Charles
- Date de dépôt : 26/08/1985
- Communes - Informatique - Banque de donnees locales; bilan et perspectives
- Question écrite n° 73309 de M. Miossec Charles
- Date de dépôt : 26/08/1985
- Viandes - Bovins - Commerce exterieur; importations; statistiques
- Question écrite n° 7330 de M. Krieg Pierre-Charles
- Date de dépôt : 28/12/1981
- Circulation routiere - Circulation urbaine - Reglementation; infractions au code de la route; sanction; tickets contraventions; creation; paiement comptant de l'amende
- Question écrite n° 73310 de M. Miossec Charles
- Date de dépôt : 26/08/1985
- Elevage - Bovins - Organisation de la production; soutien du marche
- Question écrite n° 73311 de M. Miossec Charles
- Date de dépôt : 26/08/1985
- Enseignement prive - Financement - Etablissements sous contrat d'association; participation des communes; refus; statistiques
- Question écrite n° 73312 de M. Miossec Charles
- Date de dépôt : 26/08/1985
- Communaute europeenne - Systeme monetaire europeen - Monnaie europeenne; creation; consequences; ECU
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