1126023 résultats trouvés
- Question écrite n° 12690 de M. Debré Michel
- Date de dépôt : 12/04/1982
- Enseignement - Personnel - Personnel de direction; affectation geographique; criteres; Corse
- Question écrite n° 12691 de M. Debré Michel
- Date de dépôt : 12/04/1982
- Politique exterieure - Comores - Cooperation
- Question écrite n° 12692 de M. Godfrain Jacques
- Date de dépôt : 12/04/1982
- Bourses et allocations d'etudes - Bourses d'enseignement superieur: Aveyron - Eleves infirmiers et infirmieres
- Question écrite n° 12693 de M. Godfrain Jacques
- Date de dépôt : 12/04/1982
- Enseignement secondaire - Etablissements: Aveyron - Saint-Affrique; lycee; agents et ouvriers; effectifs de personnel
- Question écrite n° 12694 de M. Godfrain Jacques
- Date de dépôt : 12/04/1982
- Transports - Gazoducs: Aveyron - Millau Rodez; Millau Saint-Affrique; construction
- Question écrite n° 12695 de M. Goulet Daniel
- Date de dépôt : 12/04/1982
- Lait et produits laitiers - Lait - Compensation du 1,5 centime par titre; application
- Question écrite n° 12696 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 12/04/1982
- Consommation - Information et protection des consommateurs - Contrats; garantie apres vente; reglementation
- Question écrite n° 12697 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 12/04/1982
- Enseignement secondaire - Etablissements: Lorraine - Lycee; violence; securite des eleves; Neufch
- Question écrite n° 12698 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 12/04/1982
- Enseignement prescolaire et elementaire - Etablissements: Moselle - Metz; ecole Saint-Simon; fermeture d'une classe
- Question écrite n° 12699 de M. Petit Camille
- Date de dépôt : 12/04/1982
- Bourses et allocations d'etudes - Bourses d'enseignement superieur - Etudiants originaires de la Martinique; conditions d'attribution
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats