1124953 résultats trouvés
- Question écrite n° 7343 de M. Hamel Emmanuel
- Date de dépôt : 28/12/1981
- Enseignement prive - Personnel: Somme - Amiens; centre de formation pedagogique; fermeture; instituteurs prives sous contrat
- Question écrite n° 73440 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 02/09/1985
- SNCF - Equipements - Passages a niveau non gardes; fonctionnement
- Question écrite n° 73441 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 02/09/1985
- SNCF - Equipements - Passages a niveau non gardes; statistiques
- Question écrite n° 73442 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 02/09/1985
- SNCF - Equipements - Passages a niveau non gardes; fonctionnement
- Question écrite n° 73443 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 02/09/1985
- Enseignement secondaire - Fonctionnement: Pyrenees-Orientales - Font-Romeu; lycee climatique et sportif; sections sport etudes de ski alpin et de ski de fond
- Question écrite n° 73444 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 02/09/1985
- Enseignement secondaire - Fonctionnement - Sections sport etudes de ski alpin et de ski de fond a caractere inter-regional fonctionnant dans la chaine des Pyrenees
- Question écrite n° 73445 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 02/09/1985
- Enseignement secondaire - Fonctionnement: Pyrenees-Orientales - Font-Romeu; lycee climatique et sportif; sections sport etudes de ski alpin et de ski de fond
- Question écrite n° 73446 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 02/09/1985
- Enseignement secondaire - Fonctionnement: Pyrenees-Orientales - Font-Romeu; lycee climatique et sportif; sections sport etudes de ski alpin et de ski de fond
- Question écrite n° 73447 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 02/09/1985
- Enseignement secondaire - Fonctionnement: Pyrenees-Orientales - Font-Romeu; lycee climatique et sportif; sections sport etudes de ski alpin et de ski de fond; reclassement dans la categorie regionale
- Question écrite n° 73448 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 02/09/1985
- Assurance vieillesse: regime des fonctionnaires civils et militaires - Calcul des pensions - Age de la retraite; anciens combattants et victimes de guerre; Afrique du Nord; benefices de campagne double
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