1128063 résultats trouvés
- Question écrite n° 80746 de M. Hage Georges
- Date de dépôt : 17/03/1986
- Radiodiffusion et television - Chaines de television et stations de radio - Europe 1; vente a Hachette des parts de la SOFIRAD
- Question écrite n° 80747 de M. Hage Georges
- Date de dépôt : 17/03/1986
- Handicapes - Allocations et ressources - Allocation d'education speciale; complement; conditions d'attribution
- Question écrite n° 80748 de M. Hage Georges
- Date de dépôt : 17/03/1986
- Education physique et sportive - Personnel - Charges d'enseignement; carriere; acces dans le corps des professeurs
- Question écrite n° 80749 de M. Jourdan Émile
- Date de dépôt : 17/03/1986
- Logement - Politique du logement - Bilan et perspectives
- Question écrite n° 8074 de M. Petit Camille
- Date de dépôt : 18/01/1982
- Transports: ministere - Personnel - Directions regionales de l'aviation civile; fonctionnaires originaires des departements d'outre-mer; logement; conditions d'attribution; Antilles-Guyane
- Question écrite n° 80750 de M. Marchais Georges
- Date de dépôt : 17/03/1986
- Chomage: indemnisation - Preretraites - Veuves beneficiant d'une pension de reversion d'une caisse de retraite complementaire; calcul
- Question écrite n° 80751 de M. Mercieca Paul
- Date de dépôt : 17/03/1986
- Impots locaux - Taxes foncieres: Val-de-Marne - Champigny-sur-Marne; immeubles batis; locataires attributaires de logements HLM; cas d'espece
- Question écrite n° 80752 de M. Mercieca Paul
- Date de dépôt : 17/03/1986
- Impots locaux - Taxes foncieres: Val-de-Marne - Champigny-sur-Marne; immeubles batis; locataires attributaires de logements HLM; cas d'espece
- Question écrite n° 80753 de M. Niles Maurice
- Date de dépôt : 17/03/1986
- Education physique et sportive - Personnel - Adjoints d'enseignement charges d'enseignement d'education physique et sportive; statut; acces au corps des professeurs d'education physique et sportive
- Question écrite n° 80754 de M. Odru Louis
- Date de dépôt : 17/03/1986
- Politique exterieure - Cameroun - Droits de l'homme; respect; attitude de la France
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