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- Question écrite n° 13974 de Mme Émilie Chandler
- Date de dépôt : 19/12/2023
- télécommunications - Arrêt du réseau de cuivre - Arrêt du réseau de cuivre
- Question au Gouvernement n° 1445 de M. Jérémie Iordanoff
- Date de dépôt : 14/12/2023
- climat - COP 28 - COP 28
- Question au Gouvernement n° 1454 de M. Jean-François Coulomme
- Date de dépôt : 14/12/2023
- climat - COP 28 - COP 28
- Question au Gouvernement n° 1448 de M. Patrick Hetzel
- Date de dépôt : 14/12/2023
- enseignement - Amélioration du niveau des élèves - Amélioration du niveau des élèves
- Question au Gouvernement n° 1452 de Mme Chantal Jourdan
- Date de dépôt : 14/12/2023
- climat - COP 28 - COP 28
- Question écrite n° 13657 de M. Emmanuel Taché de la Pagerie
- Date de dépôt : 12/12/2023
- finances publiques - Sous-consommation des crédits alloués au plan France 2030 - Sous-consommation des crédits alloués au plan France 2030
- Question écrite n° 13572 de M. Fabrice Brun
- Date de dépôt : 12/12/2023
- agriculture - Interdiction de la viande de synthèse - Interdiction de la viande de synthèse
- Question écrite n° 13639 de Mme Géraldine Grangier
- Date de dépôt : 12/12/2023
- enseignement supérieur - Plateforme SOLTéA et financement des établissements d'enseignement supérieur - Plateforme SOLTéA et financement des établissements d'enseignement supérieur
- Question écrite n° 13584 de M. Philippe Fait
- Date de dépôt : 12/12/2023
- animaux - Intégration des animaux dans les plans et politiques de gestion de catastrophes - Intégration des animaux dans les plans et politiques de gestion de catastrophes
- Question écrite n° 13754 de M. Philippe Latombe
- Date de dépôt : 12/12/2023
- télécommunications - Élection d'un dirigeant d'une entreprise américaine à la tête de l'ETSI - Élection d'un dirigeant d'une entreprise américaine à la tête de l'ETSI
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