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- Question orale sans débat n° 627 de M. Mathieu Lefèvre
- Date de dépôt : 27/02/2024
- industrie - Départ de Champigny-sur-Marne de la société Air Liquide - Départ de Champigny-sur-Marne de la société Air Liquide
- Question écrite n° 15277 de Mme Corinne Vignon
- Date de dépôt : 20/02/2024
- animaux - Mise en place sensibilisation au bien-être animal dans les programmes scolaires - Mise en place sensibilisation au bien-être animal dans les programmes scolaires
- Question écrite n° 15462 de M. Vincent Ledoux
- Date de dépôt : 20/02/2024
- numérique - Intelligence artificielle - Intelligence artificielle
- Question écrite n° 15461 de M. Sylvain Carrière
- Date de dépôt : 20/02/2024
- mort et décès - Règlementation mise sur le marché de matériaux funéraires hermétiques - Règlementation mise sur le marché de matériaux funéraires hermétiques
- Question écrite n° 15398 de M. Adrien Quatennens
- Date de dépôt : 20/02/2024
- environnement - Opposition au projet d'incinérateur à Givet - Opposition au projet d'incinérateur à Givet
- Question écrite n° 15253 de Mme Élisa Martin
- Date de dépôt : 20/02/2024
- agriculture - Déréglementation des OGM - Déréglementation des OGM
- Question orale sans débat n° 587 de M. Éric Pauget
- Date de dépôt : 20/02/2024
- télécommunications - Téléphonie mobile et fibre : pour un déploiement responsable et concerté - Téléphonie mobile et fibre : pour un déploiement responsable et concerté
- Question écrite n° 15252 de M. René Pilato
- Date de dépôt : 20/02/2024
- agriculture - Déréglementation des OGM - Déréglementation des OGM
- Question écrite n° 15380 de M. Didier Le Gac
- Date de dépôt : 20/02/2024
- enseignement agricole - Avenir budgétaire des maisons familiales rurales et stratégie gouvernementale - Avenir budgétaire des maisons familiales rurales et stratégie gouvernementale
- Question orale sans débat n° 572 de M. Emmanuel Mandon
- Date de dépôt : 20/02/2024
- sécurité des biens et des personnes - Prise en compte des chiffres de la délinquance dans la Loire - Prise en compte des chiffres de la délinquance dans la Loire
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