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Amendement n° 53 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634: Date de dépôt : 19/05/2024; Amendement de M. Bazin, Mme Gruet, Mme Bonnet, M. Hetzel, M. Brigand, M. Juvin, Mme Genevard, Mme Dalloz, M. Di Filippo, Mme Serre, M. Le Fur et M. Breton - Article 5 - Tombé; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 56 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634: Date de dépôt : 19/05/2024; Amendement de M. Bazin, Mme Gruet, Mme Bonnet, M. Hetzel, M. Brigand, M. Juvin, Mme Genevard, Mme Dalloz, M. Di Filippo, Mme Serre et M. Breton - Article 5 - Tombé; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
N° 2634 annexe 0 - Rapport sur le projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (n°2462).: Texte adopté en commission; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
N° 2634 tome 1 - Rapport de M. Olivier Falorni, M. Didier Martin, Mme Laurence Cristol, Mme Laurence Maillart-Méhaignerie et Mme Caroline Fiat sur le projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (n°2462).: Date de dépôt : 18/05/2024; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
N° 2626 tome I - Rapport d'information de M. Mickaël Cosson fait au nom de la mission d'information sur l'accès des Français à un logement digne et la réalisation d'un parcours résidentiel durable: Date de dépôt : 16/05/2024; Voir le dossier (Accès des Français à un logement digne et la réalisation d'un parcours résidentiel durable)
Question au Gouvernement n° 1847 de M. Alexandre Loubet: Date de dépôt : 16/05/2024; emploi et activité - Centrale à charbon de Saint-Avold - Centrale à charbon de Saint-Avold
Question au Gouvernement n° 1852 de M. Nicolas Thierry: Date de dépôt : 16/05/2024; produits dangereux - Plan Écophyto - Plan Écophyto
Question au Gouvernement n° 1849 de M. Roger Vicot: Date de dépôt : 16/05/2024; - JOP de Paris 2024 - JOP de Paris 2024
Question au Gouvernement n° 1856 de M. Vincent Thiébaut: Date de dépôt : 16/05/2024; crimes, délits et contraventions - Arnaques à MaPrimeRénov’ - Arnaques à MaPrimeRénov’
Question au Gouvernement n° 1848 de M. Jean-Victor Castor: Date de dépôt : 16/05/2024; outre-mer - Situation en Nouvelle-Calédonie - Situation en Nouvelle-Calédonie