1125782 résultats trouvés
- Question écrite n° 73235 de M. Bonnet Alain
- Date de dépôt : 26/08/1985
- Automobiles et cycles - Immatriculation - Pieces a fournir
- Question écrite n° 73236 de M. Bergelin Christian
- Date de dépôt : 26/08/1985
- Impot sur le revenu - Benefices agricoles - Exploitants agricoles; revendications
- Question écrite n° 73237 de M. Bergelin Christian
- Date de dépôt : 26/08/1985
- Petrole et produits raffines - Carburants et fuel domestique - Prix et concurrence
- Question écrite n° 73238 de M. Debré Michel
- Date de dépôt : 26/08/1985
- Communaute europeenne - Commerce extracommunautaire - Acier; exportations; attitude des Etats-Unis
- Question écrite n° 73239 de M. Debré Michel
- Date de dépôt : 26/08/1985
- Politique exterieure - Nouvelle-Zelande - Discours du Premier ministre neo-zelandais; attitude de la France dans l'ocean Pacifique
- Question écrite n° 7323 de M. Chasseguet Gérard
- Date de dépôt : 28/12/1981
- Police - Fonctionnement - Commission chargee d'etudier les activites de la police; composition; representation du personnel de la police en activite
- Question écrite n° 73240 de M. Goasduff Jean-Louis
- Date de dépôt : 26/08/1985
- Mutualite sociale agricole - Politique de la mutualite sociale agricole - Incitations a la cessation de production laitiere; cessations d'exploitations; consequences
- Question écrite n° 73241 de M. Goasduff Jean-Louis
- Date de dépôt : 26/08/1985
- Elevage - Porcs - Soutien du marche
- Question écrite n° 73242 de M. Goasduff Jean-Louis
- Date de dépôt : 26/08/1985
- Materiels agricoles - Emploi et activite - Bilan et perspectives
- Question écrite n° 73243 de M. Goasduff Jean-Louis
- Date de dépôt : 26/08/1985
- Lait et produits laitiers - Lait - Aides a la cessation d'activite laitiere; attitude des conseils regionaux
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