1127716 résultats trouvés
- Question écrite n° 15319 de M. Audinot André
- Date de dépôt : 07/06/1982
- Assurance vieillesse: generalites - Fonds national de solidarite - Allocation supplementaire; conditions d'attribution; veuves agees de plus de cinquante cinq ans
- Question écrite n° 15320 de M. Audinot André
- Date de dépôt : 07/06/1982
- Assurance vieillesse: generalites - Pensions de reversion - Montant; taux
- Question écrite n° 15321 de M. Audinot André
- Date de dépôt : 07/06/1982
- Enseignement superieur et postbaccalaureat - Etablissements: Somme - Amiens; universite de Picardie; effectifs de personnel
- Question écrite n° 15322 de M. Barnier Michel
- Date de dépôt : 07/06/1982
- Protection civile - Sapeurs-pompiers - Professionnels; revendications
- Question écrite n° 15323 de M. Barnier Michel
- Date de dépôt : 07/06/1982
- Handicapes - Allocations et ressources - Allocation aux adultes handicapes; conditions d'attribution; handicapes quittant un centre d'aide par le travail
- Question écrite n° 15324 de M. Barnier Michel
- Date de dépôt : 07/06/1982
- Enseignement superieur et postbaccalaureat - Etablissements: Isere - Grenoble; universite de Grenoble deux; fonctionnement
- Question écrite n° 15325 de M. Barnier Michel
- Date de dépôt : 07/06/1982
- Enseignement superieur et postbaccalaureat - Etablissements: Isere - Grenoble; universite de Grenoble deux; fonctionnement
- Question écrite n° 15326 de M. Miossec Charles
- Date de dépôt : 07/06/1982
- Architecture - Politique de l'architecture - Bilan et perspectives
- Question écrite n° 15327 de M. Miossec Charles
- Date de dépôt : 07/06/1982
- Defense nationale - Politique de la defense - Conflits des iles Falkland; enseignements pour la France
- Question écrite n° 15328 de M. Miossec Charles
- Date de dépôt : 07/06/1982
- Defense nationale - Politique de la defense - Sous-marin nucleaire: le Redoutable; retrait du service; date
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