1127493 résultats trouvés
- Question écrite n° 16072 de M. Audinot André
- Date de dépôt : 21/06/1982
- Transports aeriens - Lignes - New-York Paris; Paris Washington; Concorde; exploitation
- Question écrite n° 16073 de M. Bocquet Alain
- Date de dépôt : 21/06/1982
- Transports routiers - Transports scolaires: Nord-Pas-de-Calais - Enfants handicapes; prise en charge financiere
- Question écrite n° 16074 de M. Bocquet Alain
- Date de dépôt : 21/06/1982
- Baux - Baux d'habitation: Nord - Petite-Foret; Raismes; logements appartenant a l'entreprise Societe Franco-belge; attitude de l'entreprise Alsthom Atlantique
- Question écrite n° 16075 de M. Bocquet Alain
- Date de dépôt : 21/06/1982
- Patrimoine archeologique, esthetique, historique et scientifique - Politique du patrimoine: Nord - Raismes; terril de Sabatier
- Question écrite n° 16076 de M. Bocquet Alain
- Date de dépôt : 21/06/1982
- Impot sur le revenu - Traitements, salaires, pensions et rentes viageres - Travailleurs de la mine; prise en compte de l'allocation d'orphelin
- Question écrite n° 16077 de M. Bocquet Alain
- Date de dépôt : 21/06/1982
- Plan: ministere - Personnel - Personnel des organisations regionales d'etudes d'aires metropolitaines; revendications
- Question écrite n° 16078 de M. Combasteil Jean
- Date de dépôt : 21/06/1982
- Fonctionnaires et agents publics - Handicapes - Revendications
- Question écrite n° 16079 de M. Combasteil Jean
- Date de dépôt : 21/06/1982
- Fonctionnaires et agents publics - Loi Roustan - Beneficiaires; revendications
- Question écrite n° 16080 de M. Duromea André
- Date de dépôt : 21/06/1982
- Metaux - Entreprises: Seine-Maritime - Saudouville; entreprise Le nickel; emploi et activite
- Question écrite n° 16081 de M. Dutard Lucien
- Date de dépôt : 21/06/1982
- Tabacs et allumettes - Societe d'exploitation industrielle des tabacs et allumettes - Personnel; cadres; statut; loi no80-495 du 2 juillet 1980
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats