1131965 résultats trouvés
- Question écrite n° 14375 de M. Weisenhorn Pierre
- Date de dépôt : 17/05/1982
- Professions et activites paramedicales - Infirmiers et infirmieres - Infirmieres liberales; remunerations
- Question écrite n° 14376 de M. Weisenhorn Pierre
- Date de dépôt : 17/05/1982
- Professions et activites paramedicales - Infirmiers et infirmieres - Infirmieres liberales; remunerations
- Question écrite n° 14377 de M. Weisenhorn Pierre
- Date de dépôt : 17/05/1982
- Boissons et alcools - Eaux minerales: Haut-Rhin - Wattwiller; classement des eaux; autorisation d'exploiter; thermalisme
- Question écrite n° 14378 de M. Sautier Yves
- Date de dépôt : 17/05/1982
- Ceremonies publiques et fetes legales - Preseance - Prefets, presidents de conseils generaux, presidents de conseils regionaux et membres des bureaux des assemblees departementales et regionales
- Question écrite n° 14379 de M. Ansquer Vincent
- Date de dépôt : 17/05/1982
- Elevage - Ovins - Eleveurs; emploi et activite
- Question écrite n° 14380 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 17/05/1982
- Equipement menager - Commerce exterieur - Refrigerateurs; importations de l'URSS et des pays de l'Est; concurrence etrangere; bilan et perspectives
- Question écrite n° 14381 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 17/05/1982
- Automobiles et cycles - Commerce exterieur - Caravanes; normes techniques francaises; conformite des caravanes de fabrication etrangere; importations
- Question écrite n° 14382 de M. Godfrain Jacques
- Date de dépôt : 17/05/1982
- Logement - Amelioration de l'habitat - Financement; primes a l'amelioration de l'habitat; agence nationale pour l'amelioration de l'habitat; aides et prets; conditions d'attribution; operations programmees d'amelioration de l'habitat; bilan et perspectives
- Question écrite n° 14383 de M. Julia Didier
- Date de dépôt : 17/05/1982
- Politique exterieure - Roumanie - Accord de cooperation dans le domaine du tourisme; application par les deux parties
- Question écrite n° 14384 de M. Krieg Pierre-Charles
- Date de dépôt : 17/05/1982
- Gendarmerie - Garde republicaine: Paris - Drapeaux; mention de l'appellation officielle: garde republicaine de Paris
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