1131981 résultats trouvés
- Question écrite n° 72616 de M. Rigaud Jean
- Date de dépôt : 05/08/1985
- Verre - Emploi et activite - Fuel lourd; taxation; augmentation; consequences; industrie du verre
- Question écrite n° 72617 de M. Rigaud Jean
- Date de dépôt : 05/08/1985
- Enseignement superieur et postbaccalaureat - Etablissements: Paris - Universite de Paris quatre; diplome d'etudes approfondies: amenagement et urbanisme; suppression; consequences
- Question écrite n° 72618 de M. Porelli Vincent
- Date de dépôt : 05/08/1985
- Enseignement secondaire - Fonctionnement - Eleves ayant echoue au baccalaureat; reinscription
- Question écrite n° 72619 de M. André René
- Date de dépôt : 05/08/1985
- Agriculture - Entreprises de travaux agricoles et ruraux - Entrepreneurs; revendications
- Question écrite n° 7261 de M. Bocquet Alain
- Date de dépôt : 21/12/1981
- Metaux - Entreprises: Nord - Beuvrages; entreprise Sicval; emploi et activite
- Question écrite n° 72620 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 05/08/1985
- Regions - Finances locales - Aides de l'Etat; depenses d'assurance du patrimoine scolaire; decentralisation; consequences
- Question écrite n° 72621 de M. Charles Serge
- Date de dépôt : 05/08/1985
- Accidents du travail et maladies professionnelles - Controle et contentieux - Accidents de trajet entrainant un arret de travail superieur a trente jours; enquetes des agents assermentes agissant pour le compte des organismes de securite sociale; suppression; decret no85.377 du 27mars 1985; application
- Question écrite n° 72622 de M. Ansquer Vincent
- Date de dépôt : 05/08/1985
- Elevage - Bovins - Implants non declares faits par des eleveurs anterieurement a la vente de leurs animaux; consequences; engraisseurs
- Question écrite n° 72623 de M. Ansquer Vincent
- Date de dépôt : 05/08/1985
- Verre - Emploi et activite - Fuel lourd; taxation; augmentation; consequences; industrie du verre
- Question écrite n° 72624 de M. Ansquer Vincent
- Date de dépôt : 05/08/1985
- Enseignement secondaire - Fonctionnement - Sciences naturelles
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