1137581 résultats trouvés
- Question écrite n° 15197 de M. Le Bris Gilbert
- Date de dépôt : 31/05/1982
- Prestations familiales - Allocations familiales - Orphelins de fonctionnaire civil et militaire; conditions d'attribution; cumul avec une pension d'orphelin
- Question écrite n° 15198 de M. Le Bris Gilbert
- Date de dépôt : 31/05/1982
- Poissons et produits d'eau douce et de la mer - Thon - Commerce exterieur; concurrence etrangere; prix
- Question écrite n° 15199 de M. Le Coadic Jean-Pierre
- Date de dépôt : 31/05/1982
- Politique exterieure - Vietnam - Ressortissants francais rapatries; indemnisation
- Question écrite n° 15200 de Mme Lecuir Marie-France
- Date de dépôt : 31/05/1982
- Professions et activites medicales - Medecine scolaire - Infirmiers et infirmieres; effectifs de personnel
- Question écrite n° 15201 de Mme Lecuir Marie-France
- Date de dépôt : 31/05/1982
- Personnes agees - Politique en faveur des personnes agees - Spectacles; prix; tarif reduit; creation d'une carte nationale
- Question écrite n° 15202 de M. Le Drian Jean-Yves
- Date de dépôt : 31/05/1982
- Poissons et produits d'eau douce et de la mer - Peche maritime - Chalutiers; equipage; effectifs de personnel; emploi et activite; Boulogne-sur-Mer; Dogger Bank
- Question écrite n° 15203 de M. Le Drian Jean-Yves
- Date de dépôt : 31/05/1982
- Handicapes - Politique en faveur des handicapes - Handicapes sans famille
- Question écrite n° 15204 de M. Le Drian Jean-Yves
- Date de dépôt : 31/05/1982
- Professions et activites medicales - Medecine scolaire - Fonctionnement
- Question écrite n° 15205 de M. Lengagne Guy
- Date de dépôt : 31/05/1982
- SNCF - Lignes - Amiens Calais via Boulogne-sur-Mer; electrification
- Question écrite n° 15206 de M. Lengagne Guy
- Date de dépôt : 31/05/1982
- Enseignement secondaire - Examens, concours et diplomes - Brevet de technicien d'entretien, de conduite et de controle des materiels et produits d'entreprises agro-alimentaires tributaires du froid; reconnaissance; Pas-de-Calais; Boulogne-sur-Mer; lycee technique Edouard Branly
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